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Archives
Date :
1912
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3289
- Date de réception :
- 1912-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10941
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Mission
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1230
- Date de réception :
- 1912-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Ahtsaun
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1327
- Date de réception :
- 1912-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 October 1912 (17 June 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Mission
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3226
- Date de réception :
- 1912-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cote
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3138
- Date de réception :
- 1912-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1638
- Date de réception :
- 1912-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1550
- Date de réception :
- 1912-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 September 1912 (13 April 1911)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Dog Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2673
- Date de réception :
- 1912-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1047, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- The Pas
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2422
- Date de réception :
- 1912-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1047, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10944
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2179
- Date de réception :
- 1912-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1044, Code d'accès 90