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Trouvé dans : Archives
Date : 1912
Niveau hiérarchique : Pièce
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    Trent Canal - Extension time Brown and Aylmer Contract Sec. [Section] No. 5 Ontario Rice Lake Division - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303886
    Numéro de décret :
    1912-0893
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-12
    Date d'approbation :
    1912-04-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  2. 2
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    Trent Canal Payt [Payment] $10,000 drawback to Brown and Aylmer, Contractors for Section No. 5 Ontario Rice Lake Division - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/03/28

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303746
    Numéro de décret :
    1912-0753
    Date de réception :
    1912-03-28
    Date d'examen :
    1912-03-29
    Date d'approbation :
    1912-03-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  3. 3
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    Trent Canal - Extension time Haney, Quinlan and Robertson Contract Sec. [Section] No. 6 Ontario Rice Lake Division to 1913/03/31 - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303879
    Numéro de décret :
    1912-0886
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Trent Canal Extension time The Dikson Bridge Works Co. [Company] draw bridge Paper Mill Ontario Rice Lake Division to 1912/06/30 - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303871
    Numéro de décret :
    1912-0878
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Trent Canal Payment $20,000 from drawback to Dennon and Rogers Contractors for Section No. 2 Ontario Rice Lake Division - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals]1912/03/26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303733
    Numéro de décret :
    1912-0740
    Date de réception :
    1912-03-26
    Date d'examen :
    1912-03-28
    Date d'approbation :
    1912-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Trent Canal Release security deposit and payt [payment] drawback to Haney, Quinlan and Robertson Contractors Sec. [Section] No. 4, Ontario Rice Lake Division - M. R. and C. [Minister of Railways and C ... [Voir le titre complet] anals] 1912/03/28

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303745
    Numéro de décret :
    1912-0752
    Date de réception :
    1912-03-28
    Date d'examen :
    1912-04-02
    Date d'approbation :
    1912-04-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Trent Canal - Extension time The Randolph MacDonald Co. [Company] Contract No. 7 Ontario Rice Lake Division to 1913/03/31 - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303877
    Numéro de décret :
    1912-0884
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Trent Canal - Extension time Haney, Quinlan and Robertson completion Contract Sec. [Section] No. 4 Ontario Rice Lake Division to 1913/03/31 - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303878
    Numéro de décret :
    1912-0885
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Trent Canal - Payt [Payment] $5000 drawback to The Randolph Macdonald Co. [Company] held under contract for Sec. [Section] No. 1 Ontario Rice Lake Divn [Division] - M. R. and C. [Minister of Railways  ... [Voir le titre complet] and Canals] 1912/04/25

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304070
    Numéro de décret :
    1912-1077
    Date de réception :
    1912-04-25
    Date d'examen :
    1912-04-25
    Date d'approbation :
    1912-04-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Trent Canal payt [payment] $25 to heirs Mary Donahue for lands Ontario Rice Lake Div. [Division] - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/04/12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303897
    Numéro de décret :
    1912-0904
    Date de réception :
    1912-04-12
    Date d'examen :
    1912-04-12
    Date d'approbation :
    1912-04-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Trent Canal - Extension time Larkin and Sangster Contractors Sec. [Section] No. 1 Ontario Rice Lake Division to 1913/03/31 - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303880
    Numéro de décret :
    1912-0887
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Trent Canal Payment $15,000 from drawback of $10,000 from security deposit to Haney, Quinlan and Robertson Contractors. Sec. [Section] No. 6 Ontario Rice Lake Division - Min. R. and C. [Minister of Ra ... [Voir le titre complet] ilways and Canals]1912/03/26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303732
    Numéro de décret :
    1912-0739
    Date de réception :
    1912-03-26
    Date d'examen :
    1912-03-28
    Date d'approbation :
    1912-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Trent Canal Lands for Ontario Rice Lake Division John Horsman, L.H. Stephens, Frederick C. Jewett - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/02/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303258
    Numéro de décret :
    1912-0264
    Date de réception :
    1912-02-05
    Date d'examen :
    1912-02-08
    Date d'approbation :
    1912-02-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Trent Canal payt [payment] of $8000 out of drawback to Larkin and Sangster under contract for Station No. 1 Ontario Rice Lake Division - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/02/24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303441
    Numéro de décret :
    1912-0447
    Date de réception :
    1912-02-24
    Date d'examen :
    1912-02-29
    Date d'approbation :
    1912-02-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1032, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Trent Canal - Extension time The Canadian General Development Co. [Company] completion Contract Sec. [Section] No. 3 Ontario Rice Lake Division to 1913/03/31 - Min. R. and C. [Minister of Railways and ... [Voir le titre complet] Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303875
    Numéro de décret :
    1912-0882
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-12
    Date d'approbation :
    1912-04-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
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