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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2345, Numéro de bobine de microfilm : C-11205, Numéro de dossier : 69,328
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1888-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9684-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 8593
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3310
- Date de réception :
- 1912-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : T-13077, Numéro de dossier : 93483
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2208
- Date de réception :
- 1912-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0545
- Date de réception :
- 1912-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de bobine de microfilm : T-14617, Numéro de dossier : 1766368
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/12-1921/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13662, Numéro de dossier : 2055-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 879, Numéro de bobine de microfilm : T-14496, Numéro de dossier : 760316
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0992
- Date de réception :
- 1912-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1087, Numéro de bobine de microfilm : T-14652, Numéro de dossier : 2310160
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42349, Numéro de dossier : 8480-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11321, Numéro de dossier : R-8674, Partie de dossier : MHQ 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : 1912-438
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 35462, Numéro de dossier : 9650-16-52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/02/02-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2188, Numéro de dossier : 1926-1098
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893? DOD 1943/12/12 1939-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7216
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 174, Numéro de dossier : 1912-1354
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1840, 1877-1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7627-0-2-E, MG30-B118
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1826-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6533-0-2-E, MG27-IE30
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1906-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16515-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 22053
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1909-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8320-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 6772
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1910-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-16256-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16215, Numéro de dossier : 21525
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7111-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4328
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1909-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8260-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 6771
- Date de modification :