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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/08-1913/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13622, Numéro de dossier : 374
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/02-1914/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13622, Numéro de dossier : 374-A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0342
- Date de réception :
- 1912-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1032, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42788, Numéro de dossier : 338-34-1-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42788, Numéro de dossier : 338-34-1-3, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 37255, Numéro de dossier : 3542-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6623, Numéro de bobine de microfilm : C-8023, Numéro de dossier : 104A-1-33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de bobine de microfilm : T-17588, Numéro de dossier : 60-Y-6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 December 1912 (1 June 1910)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- [ca. 1860-1935]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37, R1185, 1985-117 NPC
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 March 1912 (13 June 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10960
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- 1905-1931, predominant 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-212-7-E
- Date de modification :