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Date :
1912
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4339, Numéro de dossier : 3636-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-414-5-F, RG30-IV-C-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3268
- Date de réception :
- 1912-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1893-1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14346-0-5-F, MUS 92
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0698
- Date de réception :
- 1912-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0987
- Date de réception :
- 1912-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1251, Numéro de dossier : 448881, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1118, Numéro de dossier : 1912-107
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7760, Numéro de bobine de microfilm : C-12050, Numéro de dossier : 27057-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2006
- Date de réception :
- 1912-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7875, Numéro de bobine de microfilm : C-12133, Numéro de dossier : 32057-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0749
- Date de réception :
- 1912-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5241, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 3=1925-1936;4=1936-1937;5=1937-1938;6=1938-1941
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0435
- Date de réception :
- 1912-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5242, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 10=1959-1960;11=1960;7=1941-1947;8=1942-1950;9==1951-1959
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 6145
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1004
- Date de réception :
- 1912-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
PRINCE EDWARD ISLAND - LENNOX ISLAND - ELECTIONS OF CHIEFS AND COUNCILLORS ON THE LENNOX ISLAND BAND
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1897-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7936, Numéro de bobine de microfilm : C-13508, Numéro de dossier : 32-57, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0298
- Date de réception :
- 1912-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6059, Numéro de bobine de microfilm : C-8162, Numéro de dossier : 270-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0822
- Date de réception :
- 1912-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8284, Numéro de bobine de microfilm : C-13770, Numéro de dossier : 201/7-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3503
- Date de réception :
- 1912-12-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1934, 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6059, Numéro de bobine de microfilm : C-8162, Numéro de dossier : 270-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1193
- Date de modification :