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Date : 1912
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303452
    Numéro de décret :
    1912-0458
    Date de réception :
    1912-02-26
    Date d'examen :
    1912-02-29
    Date d'approbation :
    1912-02-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1032, Code d'accès 90
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4511872
    Date :
    [1912-1963]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-5-b, Numéro de volume : 668, Numéro de dossier : Est-3AB
    Prague - Temporary Positions
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43844
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43844
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303651
    Numéro de décret :
    1912-0656
    Date de réception :
    1912-03-16
    Date d'examen :
    1912-03-16
    Date d'approbation :
    1912-03-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    715935
    Date :
    1887/01-1966/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2808, Numéro de dossier : 306-2
    Lindsay, Ont. Lindsay, B. of T. of the Town of
  6. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346762
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346762
  7. 33
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303939
    Numéro de décret :
    1912-0946
    Date de réception :
    1912-04-17
    Date d'examen :
    1912-04-18
    Date d'approbation :
    1912-04-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
  8. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2045961
    Date :
    1910-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10282, Numéro de bobine de microfilm : T-7566, Numéro de dossier : 475/36-4-025, Partie de dossier : 1
    GOLDEN LAKE AGENCY - CORRESPONDENCE RELATIVE TO THE SITE FOR THE PROPOSED NEW SCHOOL BUILDING ON THE GOLDEN LAKE RESERVE
  9. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    12004
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    12004
  10. 38
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303515
    Numéro de décret :
    1912-0521
    Date de réception :
    1912-03-05
    Date d'examen :
    1912-03-09
    Date d'approbation :
    1912-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
  11. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1572830
    Date :
    1910/10-1926/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 13962, Partie de dossier : 1=1910/10-1919/03;2=1919/03-1926/08
    [General Deals - Western Canada Grain Lands Unit Company Limited]. General Deals Western Canada Grain Lands Unit Company Limited
  12. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43894
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43894
  13. 41
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303205
    Numéro de décret :
    1912-0211
    Date de réception :
    1912-01-30
    Date d'examen :
    1912-02-02
    Date d'approbation :
    1912-02-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1030, Code d'accès 90
  14. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918705
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
    Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
  15. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43982
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43982
  16. 44
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303907
    Numéro de décret :
    1912-0914
    Date de réception :
    1912-04-13
    Date d'examen :
    1912-04-16
    Date d'approbation :
    1912-04-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  17. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    855451
    Date :
    1909-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-G, Numéro de volume : 3465, Numéro de dossier : O-300, Partie de dossier : 1--4
    BOWEN, ROBERT CRAWFORD. BOWEN ROBERT CRAWFORD
  18. 46
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303794
    Numéro de décret :
    1912-0801
    Date de réception :
    1912-04-02
    Date d'examen :
    1912-04-03
    Date d'approbation :
    1912-04-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  19. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1529741
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
    PLANNING AND CONTROL FILE PLANNING FILE
  20. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    446126
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    446126
  21. 49
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303509
    Numéro de décret :
    1912-0515
    Date de réception :
    1912-03-04
    Date d'examen :
    1912-03-04
    Date d'approbation :
    1912-03-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
  22. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    711221
    Date :
    1880/09-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2544
    Deseronto Navigation Company (Limited), The. Title is supplied from contents of file
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