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Date :
1912
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Non
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 404, Numéro de bobine de microfilm : C-10294, Numéro de dossier : 587159
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0237
- Date de réception :
- 1912-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 49, Numéro de dossier : 60-3-PW, Partie de dossier : 1=1908-1928;2=1934-1961
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0795
- Date de réception :
- 1912-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 444874
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/03-1915/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1925, Numéro de dossier : 1915-290
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0308
- Date de réception :
- 1912-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Topical Budget
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 24588
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 5212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/06-1921/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1794, Numéro de dossier : 36759
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0683
- Date de réception :
- 1912-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 541, Numéro de bobine de microfilm : C-10628, Numéro de dossier : 804105
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0076
- Date de réception :
- 1912-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-4755, Numéro de dossier : 9309, Partie de dossier : 10=1912-1913;11=1913--13=1913;9=1912
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0212
- Date de réception :
- 1912-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1030, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Adventures of Lieut. Daring
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 130085
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 139, Numéro de bobine de microfilm : T-2828, Numéro de dossier : 319, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0432
- Date de réception :
- 1912-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1032, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22235
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42327, Numéro de dossier : 4577-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numérique
Leave Justice Dugas Territorial Court Yukon extended - Min. Justice [Minister of Justice] 1912/02/09
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1912-0351
- Date de réception :
- 1912-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/07-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2610
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0239
- Date de réception :
- 1912-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1030, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 360446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6684, Numéro de bobine de microfilm : C-8063, Numéro de dossier : 114A-2-22
- Date de modification :