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Trouvé dans : Archives
Date : 1912
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 26 résultats filtrés
 :
  1. 1
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304275
    Numéro de décret :
    1912-1282
    Date de réception :
    1912-05-11
    Date d'examen :
    1912-05-11
    Date d'approbation :
    1912-05-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5517606
    Date :
    1889-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
    FRANCES A. RICE, Port of Registry: WEYMOUTH, NS, 1/1889. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  3. 3
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    305848
    Numéro de décret :
    1912-2860
    Date de réception :
    1912-10-15
    Date d'examen :
    1912-10-16
    Date d'approbation :
    1912-10-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306462
    Numéro de décret :
    1912-3476
    Date de réception :
    1912-12-13
    Date d'examen :
    1912-12-14
    Date d'approbation :
    1912-12-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5404785
    Date :
    9 July 1912 (17 June 1908)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
    ... Rice Brown lot 4 block C the Pas Townsite from plan CLSR 846 in Manitoba. Sale no. 168 is in sales book 17, folio 84 Two dates are used for the patent date 
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5404822
    Date :
    8 August 1912 (24 October 1892)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
    ... (Rice Lake) Township Composed of portions of lots 11 & 12, range 5 in Alnwick, Ontario. Sale no. 113.5 is in sales book 43, folio 484 Original sales remark 
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306169
    Numéro de décret :
    1912-3183
    Date de réception :
    1912-11-12
    Date d'examen :
    1912-11-12
    Date d'approbation :
    1912-11-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306463
    Numéro de décret :
    1912-3477
    Date de réception :
    1912-12-13
    Date d'examen :
    1912-12-14
    Date d'approbation :
    1912-12-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306511
    Numéro de décret :
    1912-3525
    Date de réception :
    1912-12-18
    Date d'examen :
    1912-12-19
    Date d'approbation :
    1912-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306265
    Numéro de décret :
    1912-3279
    Date de réception :
    1912-11-21
    Date d'examen :
    1912-11-23
    Date d'approbation :
    1912-11-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306111
    Numéro de décret :
    1912-3125
    Date de réception :
    1912-11-06
    Date d'examen :
    1912-11-06
    Date d'approbation :
    1912-11-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303886
    Numéro de décret :
    1912-0893
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-12
    Date d'approbation :
    1912-04-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303746
    Numéro de décret :
    1912-0753
    Date de réception :
    1912-03-28
    Date d'examen :
    1912-03-29
    Date d'approbation :
    1912-03-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303879
    Numéro de décret :
    1912-0886
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303871
    Numéro de décret :
    1912-0878
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303733
    Numéro de décret :
    1912-0740
    Date de réception :
    1912-03-26
    Date d'examen :
    1912-03-28
    Date d'approbation :
    1912-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303745
    Numéro de décret :
    1912-0752
    Date de réception :
    1912-03-28
    Date d'examen :
    1912-04-02
    Date d'approbation :
    1912-04-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303877
    Numéro de décret :
    1912-0884
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303878
    Numéro de décret :
    1912-0885
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304070
    Numéro de décret :
    1912-1077
    Date de réception :
    1912-04-25
    Date d'examen :
    1912-04-25
    Date d'approbation :
    1912-04-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303897
    Numéro de décret :
    1912-0904
    Date de réception :
    1912-04-12
    Date d'examen :
    1912-04-12
    Date d'approbation :
    1912-04-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303880
    Numéro de décret :
    1912-0887
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303732
    Numéro de décret :
    1912-0739
    Date de réception :
    1912-03-26
    Date d'examen :
    1912-03-28
    Date d'approbation :
    1912-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303258
    Numéro de décret :
    1912-0264
    Date de réception :
    1912-02-05
    Date d'examen :
    1912-02-08
    Date d'approbation :
    1912-02-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303441
    Numéro de décret :
    1912-0447
    Date de réception :
    1912-02-24
    Date d'examen :
    1912-02-29
    Date d'approbation :
    1912-02-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1032, Code d'accès 90
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