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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1111, Numéro de dossier : 1911-210
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/06-1913/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13661, Numéro de dossier : 116-1/2-A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0797
- Date de réception :
- 1911-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 397, Numéro de bobine de microfilm : C-10289, Numéro de dossier : 563751
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-03-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1138, Numéro de dossier : 213184
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5733, Numéro de dossier : 8-F(s), Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1115, Numéro de dossier : 1911-845
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1113, Numéro de dossier : 1911-504
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1318, Numéro de dossier : 1922-316
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 447, Numéro de dossier : 12528
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 187, Numéro de dossier : 10212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1113, Numéro de dossier : 1911-376
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6217, Numéro de bobine de microfilm : C-7946, Numéro de dossier : 471-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6169, Numéro de bobine de microfilm : C-8219, Numéro de dossier : 435-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6217, Numéro de bobine de microfilm : C-7945, Numéro de dossier : 471-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6169, Numéro de bobine de microfilm : C-8218, Numéro de dossier : 435-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6169, Numéro de bobine de microfilm : C-8219, Numéro de dossier : 435-1, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2360, Numéro de bobine de microfilm : C-11208, Numéro de dossier : 72,745-4
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2711, Numéro de bobine de microfilm : C-11268, Numéro de dossier : 143,681
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2360, Numéro de bobine de microfilm : C-11208, Numéro de dossier : 72,745-3A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3148, Numéro de bobine de microfilm : C-11330, Numéro de dossier : 353,786, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-2, Numéro de volume : 10767
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1516, Numéro de dossier : 8202-41
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10022
- Date de modification :