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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7854, Numéro de bobine de microfilm : C-12121, Numéro de dossier : 30153-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2494
- Date de réception :
- 1911-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0875
- Date de réception :
- 1911-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1642
- Date de réception :
- 1911-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1911
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1911
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1911
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1916,1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 526, Numéro de bobine de microfilm : C-10619, Numéro de dossier : 802175
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2139
- Date de réception :
- 1911-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2125
- Date de réception :
- 1911-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8087, Numéro de bobine de microfilm : C-9653, Numéro de dossier : 987/31-2-35, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1636
- Date de réception :
- 1911-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8088, Numéro de bobine de microfilm : C-9654, Numéro de dossier : 987/31-3-30-7, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1635
- Date de réception :
- 1911-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1118
- Date de réception :
- 1911-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1015, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2096
- Date de réception :
- 1911-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1302
- Date de modification :