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Trouvé dans : Archives
Date : 1911
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
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  1. 376
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301097
    Numéro de décret :
    1911-1108
    Date de réception :
    1911-05-15
    Date d'examen :
    1911-05-22
    Date d'approbation :
    1911-05-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1015, Code d'accès 90
  2. 377
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    626058
    Date :
    1908-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG37-A, Numéro de volume : 49, Numéro de dossier : 60-3-PW, Partie de dossier : 1=1908-1928;2=1934-1961
    Department of Public Works
  3. 378
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302345
    Numéro de décret :
    1911-2356
    Date de réception :
    1911-10-02
    Date d'examen :
    1911-10-03
    Date d'approbation :
    1911-10-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
  4. 379
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1308213
    Date :
    1909-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-D-1, Numéro de volume : 1030, Numéro de dossier : 29
    Crimes and Sentences, Saskatchewan Penitentiary - Struthers, William H. Saskatchewan Penitentiary Struthers William H
  5. 380
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1883400
    Date :
    1903-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de volume : 1853, Numéro de dossier : CN-WW I-52, Partie de dossier : 1
    WHEELED TRANSPORT , REQUIREMENTS AND REGISTRATION ON MOBILIZATION
  6. 381
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300468
    Numéro de décret :
    1911-0470
    Date de réception :
    1911-03-06
    Date d'examen :
    1911-03-07
    Date d'approbation :
    1911-03-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  7. 382
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5231400
    Date :
    1906-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-K-6, Numéro de volume : 166
    Militia Certificates of Qualification - NCO's - Register D (L to Z)
  8. 383
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300479
    Numéro de décret :
    1911-0481
    Date de réception :
    1911-03-08
    Date d'examen :
    1911-03-09
    Date d'approbation :
    1911-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  9. 384
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1991913
    Date :
    1911-12-04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 1163, Numéro de dossier : 219099
    THE UNION FENCE AND GATE COMPANY, EAST LONDON, SOUTH AFRICA. CANADIAN CEDAR TREES. Docket Chemise
  10. 385
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302419
    Numéro de décret :
    1911-2428
    Date de réception :
    1911-10-10
    Date d'examen :
    1911-10-10
    Date d'approbation :
    1911-10-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
  11. 386
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1535063
    Date :
    1910-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 8677, Numéro de dossier : 22-95
    Right-of-Way - Titles - The Canadian Northern Railway Company - Calgary, Alberta, Lands for Station Grounds
  12. 387
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300198
    Numéro de décret :
    1911-0198
    Date de réception :
    1911-01-31
    Date d'examen :
    1911-02-14
    Date d'approbation :
    1911-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  13. 388
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    839809
    Date :
    1911-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 792, Numéro de bobine de microfilm : T-9513, Numéro de dossier : B21-11-12, Partie de dossier : 1
    Banff National Park - Townsite - Lease of Lot 12 - Block 11
  14. 389
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300286
    Numéro de décret :
    1911-0286
    Date de réception :
    1911-02-13
    Date d'examen :
    1911-02-16
    Date d'approbation :
    1911-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  15. 390
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3586470
    Date :
    ca. 1911
    Source :
    Gouvernement
    RNWMP troops-mounted drill. Credit: Canada. Royal Canadian Mounted Police / Library and Archives Canada / PA-206087 Restrictions on use: Nil Copyright: 
  16. 391
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300640
    Numéro de décret :
    1911-0651
    Date de réception :
    1911-03-28
    Date d'examen :
    1911-03-30
    Date d'approbation :
    1911-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
  17. 392
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2284462
    Date :
    1910-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2628, Numéro de dossier : 479/37-2-3-134
    Individual case files - Estates - Catherine Green - Six Nations Of The Grand River-Upper Mohawk Band - Six Nations District
  18. 393
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300016
    Numéro de décret :
    1911-0016
    Date de réception :
    1911-01-05
    Date d'examen :
    1911-01-09
    Date d'approbation :
    1911-01-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
  19. 394
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1591310
    Date :
    1909/06-1921/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1794, Numéro de dossier : 36759
    Ernest Heaton - Information re the Yukon Territory for the Commerical Handbook of Canada - Heaton's Agency
  20. 395
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302412
    Numéro de décret :
    1911-2421
    Date de réception :
    1911-10-10
    Date d'examen :
    1911-10-10
    Date d'approbation :
    1911-10-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
  21. 396
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4661543
    Date :
    3 May-8 July 1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
    Couture, Louis Napoleon of Selkirk, Man., Farmer to Kennedy, Louis of Winnipeg, Man., Manager. The Assignment number has been described as the Item 
  22. 397
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302404
    Numéro de décret :
    1911-2415
    Date de réception :
    1911-10-06
    Date d'examen :
    1911-10-05
    Date d'approbation :
    1911-10-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
  23. 398
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1642086
    Date :
    1889-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG42-C-1, Numéro de volume : 508, Numéro de dossier : 21002K
    Forteau Bay - Lighthouse keeper
  24. 399
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302426
    Numéro de décret :
    1911-2435
    Date de réception :
    1911-10-10
    Date d'examen :
    1911-10-10
    Date d'approbation :
    1911-10-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
  25. 400
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1434934
    Date :
    1908-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76-I-A-1, Numéro de volume : 541, Numéro de bobine de microfilm : C-10628, Numéro de dossier : 804105
    TB Willans. Report on appointment of Immigration Inspector at Trenton, Ontario
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