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Date :
1911
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20805-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 40200
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 14
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2498
- Date de réception :
- 1911-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2563
- Date de réception :
- 1911-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0879
- Date de réception :
- 1911-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/09-1915/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1728, Numéro de dossier : 17092
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1899-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-24519-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101006
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25678-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16228, Numéro de dossier : 102172
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 451, Numéro de bobine de microfilm : T-13140, Numéro de dossier : 119568
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 3000, Numéro de dossier : 8962-2, Partie de dossier : 1=1890-1941
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7806, Numéro de bobine de microfilm : C-12082, Numéro de dossier : 30011-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5887, Numéro de dossier : HQ-7-107-14, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7813, Numéro de bobine de microfilm : C-12088, Numéro de dossier : 30019-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 169, Numéro de dossier : 1911-1422
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/12 - 1912/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 6004, Numéro de dossier : 1183, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-A-1, Numéro de volume : 584, Numéro de dossier : 614-1919, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-E-1-e-viii, Numéro de volume : 3193, Numéro de dossier : 621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 167, Numéro de dossier : 1911-761
- Date de modification :