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Date :
1911
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D252, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0481
- Date de réception :
- 1911-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-9091-5-E, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : GTR 21687
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0198
- Date de réception :
- 1911-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7407, Numéro de dossier : 16032-125
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0286
- Date de réception :
- 1911-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/01-1911/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1732, Numéro de dossier : 18050
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0651
- Date de réception :
- 1911-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6240, Numéro de bobine de microfilm : C-7963, Numéro de dossier : 527-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0016
- Date de réception :
- 1911-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/09-1920/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1523, Numéro de dossier : 3323
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0316
- Date de réception :
- 1911-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1578, Numéro de dossier : 8022, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0049
- Date de réception :
- 1911-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/10-1926/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1485
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0287
- Date de réception :
- 1911-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/02-1937/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 672
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0443
- Date de réception :
- 1911-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906/03-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2632
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0488
- Date de réception :
- 1911-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : ME-3-80
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2490
- Date de réception :
- 1911-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : T-12171, Numéro de dossier : G62, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0184
- Date de réception :
- 1911-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
- Date de modification :