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Date : 1911
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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 71 130 résultats filtrés
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  1. 76
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2726790
    Date :
    1911-1958
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D252, Numéro de volume : 7
    H1 (a) The Royal Arms (for use in England). I. Beddoe's Own Filing System - Heraldry (H)
  2. 77
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300479
    Numéro de décret :
    1911-0481
    Date de réception :
    1911-03-08
    Date d'examen :
    1911-03-09
    Date d'approbation :
    1911-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  3. 78
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5049084
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-9091-5-E, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : GTR 21687
    Deed - Chatham. This file was closed by CNR on September 18, 1946
  4. 79
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300198
    Numéro de décret :
    1911-0198
    Date de réception :
    1911-01-31
    Date d'examen :
    1911-02-14
    Date d'approbation :
    1911-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  5. 80
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2102550
    Date :
    1896-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7407, Numéro de dossier : 16032-125
    Six Nations Agency - Band Loan - E. Lewis
  6. 81
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300286
    Numéro de décret :
    1911-0286
    Date de réception :
    1911-02-13
    Date d'examen :
    1911-02-16
    Date d'approbation :
    1911-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  7. 82
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1590208
    Date :
    1904/01-1911/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1732, Numéro de dossier : 18050
    Eliz. [Elizabeth] Patterson - Marble Elk Ck. [Creek] - British Columbia
  8. 83
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300640
    Numéro de décret :
    1911-0651
    Date de réception :
    1911-03-28
    Date d'examen :
    1911-03-30
    Date d'approbation :
    1911-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
  9. 84
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2055187
    Date :
    1899-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6240, Numéro de bobine de microfilm : C-7963, Numéro de dossier : 527-1, Partie de dossier : 1
    THE PAS AGENCY - NELSON HOUSE DAY SCHOOL - UNITED CHURCH - GENERAL ADMINISTRATION. THE PAS AGENCY-NELSON HOUSE DAY SCHOOL NELSON HOUSE DAY SCHOOL-THE PAS 
  10. 85
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300016
    Numéro de décret :
    1911-0016
    Date de réception :
    1911-01-05
    Date d'examen :
    1911-01-09
    Date d'approbation :
    1911-01-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
  11. 86
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1586319
    Date :
    1900/09-1920/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1523, Numéro de dossier : 3323
    Yukon Lawn Tennis Club - Lease land on govt [government] reserve
  12. 87
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300316
    Numéro de décret :
    1911-0316
    Date de réception :
    1911-02-16
    Date d'examen :
    1911-02-21
    Date d'approbation :
    1911-02-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  13. 88
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1287355
    Date :
    1909-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1578, Numéro de dossier : 8022, Partie de dossier : 1
    Trent Canal - claim for land damages - Township of North Monaghan - John Holmes. Holmes John Trent Canal-Land Damages
  14. 89
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300049
    Numéro de décret :
    1911-0049
    Date de réception :
    1911-01-12
    Date d'examen :
    1911-01-17
    Date d'approbation :
    1911-01-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
  15. 90
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    691012
    Date :
    1909/10-1926/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1485
    Goodwins Montreal Limited. Title is supplied from contents of file
  16. 91
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300287
    Numéro de décret :
    1911-0287
    Date de réception :
    1911-02-13
    Date d'examen :
    1911-02-16
    Date d'approbation :
    1911-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  17. 92
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    680787
    Date :
    1910/02-1937/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 672
    Guerin-Pouyat-Elite, Limited. Title is supplied from contents of file
  18. 93
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300443
    Numéro de décret :
    1911-0443
    Date de réception :
    1911-03-02
    Date d'examen :
    1911-03-03
    Date d'approbation :
    1911-03-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  19. 94
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    712383
    Date :
    1906/03-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2632
    Quintal et Fils (Limited), N. Title is supplied from contents of file
  20. 95
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300486
    Numéro de décret :
    1911-0488
    Date de réception :
    1911-03-08
    Date d'examen :
    1911-03-13
    Date d'approbation :
    1911-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  21. 96
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1824241
    Date :
    1911-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-B-1-b, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : ME-3-80
    Department of Marine and Fisheries (Canada) - Lieutenant HE Lead - Passage to Canada
  22. 97
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302481
    Numéro de décret :
    1911-2490
    Date de réception :
    1911-10-25
    Date d'examen :
    1911-10-25
    Date d'approbation :
    1911-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
  23. 98
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    836551
    Date :
    1903-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : T-12171, Numéro de dossier : G62, Partie de dossier : 1
    Glacier National Park - Trails
  24. 99
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300184
    Numéro de décret :
    1911-0184
    Date de réception :
    1911-01-28
    Date d'examen :
    1911-01-30
    Date d'approbation :
    1911-01-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  25. 100
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5047731
    Date :
    1852-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
    Deed of conveyance - Chatham. This file was closed by CNR on August 22, 1938
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