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Date :
1911
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Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0083
- Date de réception :
- 1911-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1271, Numéro de dossier : 556172
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0449
- Date de réception :
- 1911-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 14, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 671, Numéro de bobine de microfilm : C-901
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0109
- Date de réception :
- 1911-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893/08/25 DOD? 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7219
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0193
- Date de réception :
- 1911-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 381, Numéro de bobine de microfilm : T-3372, Numéro de dossier : 3416, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0292
- Date de réception :
- 1911-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 6, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 691, Numéro de bobine de microfilm : C-907
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0190
- Date de réception :
- 1911-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 127, Numéro de dossier : 11880
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0525
- Date de réception :
- 1911-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0330
- Date de réception :
- 1911-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14674-4-X-E, MG9-E5-4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2980
- Date de réception :
- 1911-12-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 403, Numéro de dossier : 107-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0405
- Date de réception :
- 1911-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 169, Numéro de dossier : 1911-1413
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0379
- Date de réception :
- 1911-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19-]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E113, Numéro de volume : 109
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 664, Numéro de bobine de microfilm : C-899
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0470
- Date de réception :
- 1911-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D252, Numéro de volume : 7
- Date de modification :