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Date :
1911
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 659, Numéro de bobine de microfilm : C-898
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0026
- Date de réception :
- 1911-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 148, Numéro de dossier : 28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0346
- Date de réception :
- 1911-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/04-1911/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : 1911-576
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0081
- Date de réception :
- 1911-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : T-4067, Numéro de dossier : 3303, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0027
- Date de réception :
- 1911-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/11-1949/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14082
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2402
- Date de réception :
- 1911-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 163, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0041
- Date de réception :
- 1911-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 61
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0295
- Date de réception :
- 1911-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2643, Numéro de dossier : 479/37-2-12-9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0216
- Date de réception :
- 1911-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0460
- Date de réception :
- 1911-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1627-2-E, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : GTR 1405
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2424
- Date de réception :
- 1911-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 415, Numéro de dossier : 556-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2422
- Date de réception :
- 1911-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7338, Numéro de dossier : 16002-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2423
- Date de réception :
- 1911-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-433-9-F, RG10-C-VI
- Date de modification :