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Date :
1911
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : T-13077, Numéro de dossier : 93483
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de bobine de microfilm : T-14617, Numéro de dossier : 1766368
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0540
- Date de réception :
- 1911-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5285, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 879, Numéro de bobine de microfilm : T-14496, Numéro de dossier : 760316
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0015
- Date de réception :
- 1911-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0840
- Date de réception :
- 1911-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1087, Numéro de bobine de microfilm : T-14652, Numéro de dossier : 2310160
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42349, Numéro de dossier : 8480-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11321, Numéro de dossier : R-8674, Partie de dossier : MHQ 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 354, Numéro de bobine de microfilm : T-13076, Numéro de dossier : 93120
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/05-1911/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : 1911-584
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/02/02-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2188, Numéro de dossier : 1926-1098
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 356, Numéro de bobine de microfilm : T-13077, Numéro de dossier : 93909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893? DOD 1943/12/12 1939-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7216
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/09-1932/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1589, Numéro de dossier : 5572, Partie de dossier : 1=1902/09-1916/03;2=1916/03-1932/05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1594, Numéro de dossier : 8770, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1900/01/02-1984-01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG55, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GOS 2700-004-003, Partie de dossier : 1-PB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de bobine de microfilm : T-17548, Numéro de dossier : 7911-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/09-1913/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 177, Numéro de dossier : 1911-1074
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1242, Numéro de dossier : 409851, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/09-1913/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 177, Numéro de dossier : 1913-330
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1890-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-138-9-F, RG17-B-VIII, RG17-B-V-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1907-1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG77, 1993-94/543 GAD, 121-000542-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1890-2004]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-138-9-E, RG17-B-VIII, RG17-B-V-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825-1963, 1979-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-926-X-E, RG30M 79003/45, RG30-V-A-9-b
- Date de modification :