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Date :
1911
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Non
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-F, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-E, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0183
- Date de réception :
- 1911-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1115, Numéro de dossier : 1911-869
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 397, Numéro de dossier : 4-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12612, Numéro de dossier : 420
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 413, Numéro de dossier : 383-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1538
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1539
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 411, Numéro de bobine de microfilm : C-10299, Numéro de dossier : 595173 Grey
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 982, Numéro de bobine de microfilm : T-14561, Numéro de dossier : 126355A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 472, Numéro de dossier : 13913
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1081, Numéro de bobine de microfilm : T-14646, Numéro de dossier : 2261701
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-6, Numéro de volume : 7409
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments photographiques
- Date :
- ca 1900-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1207-40-0-E, RG77
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5863, Numéro de dossier : HQ-7-33-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/07 - 1912/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5900, Numéro de dossier : 21210, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5863, Numéro de dossier : HQ-7-33-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 164, Numéro de dossier : 1911-61
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : HQ-33, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/04/01 - 1913/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5890, Numéro de dossier : 20295, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/06-1916/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1810, Numéro de dossier : 50439
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34-B, Numéro de volume : 226, Numéro de dossier : 107-A, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1885-1944]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-b, Numéro de bobine de microfilm : C-4857, Numéro de dossier : 29-474
- Date de modification :