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Date :
1911
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 060
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2679
- Date de réception :
- 1911-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00596F
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2857
- Date de réception :
- 1911-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2924
- Date de réception :
- 1911-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 060
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1911
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2451
- Date de réception :
- 1911-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1286
- Date de réception :
- 1911-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2700
- Date de réception :
- 1911-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 19 June, 1911
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900 - ca. 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 155
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1750
- Date de réception :
- 1911-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- vers 1910-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000837904
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2912
- Date de réception :
- 1911-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1579
- Date de réception :
- 1911-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1018, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0806
- Date de réception :
- 1911-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1860-1932]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4081
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10966
- Date de modification :