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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/01/01 - 1939/06/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5957, Numéro de dossier : 17564, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1171
- Date de réception :
- 1910-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1878
- Date de réception :
- 1910-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6990, Numéro de bobine de microfilm : C-12940, Numéro de dossier : 976/20-5-15-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1880(1911)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002138, Numéro de dossier : 400222
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7793, Numéro de bobine de microfilm : C-12071, Numéro de dossier : 27169-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1880[1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002138, Numéro de dossier : 400222
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7640, Numéro de bobine de microfilm : C-11594, Numéro de dossier : 18169-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8318, Numéro de bobine de microfilm : C-13785, Numéro de dossier : 976/8-7-13-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6411, Numéro de bobine de microfilm : C-8748, Numéro de dossier : 842-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6412, Numéro de bobine de microfilm : C-8748, Numéro de dossier : 842-5, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2385
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7614, Numéro de bobine de microfilm : C-11578, Numéro de dossier : 12169-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/09-1921/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2813, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1906[/01/01] - 1921[/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 976/30-14-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1905, Numéro de dossier : 3268-152, Partie de dossier : 1=1881-1905;2=1905-1910
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 434, Numéro de dossier : 11461, Partie de dossier : 1=1909-1913;2=1914-1920
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2745, Numéro de dossier : 976/37-2-12-X7
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 4
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7676, Numéro de bobine de microfilm : C-11615, Numéro de dossier : 22169-13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
- Date de modification :