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Trouvé dans : Archives
Date : 1910
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
 :
  1. 1
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147744
    Numéro de décret :
    1910-2599
    Date de réception :
    1910-12-20
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146104
    Numéro de décret :
    1910-0957
    Date de réception :
    1910-05-12
    Date d'examen :
    1910-05-14
    Date d'approbation :
    1910-05-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146185
    Numéro de décret :
    1910-1039
    Date de réception :
    1910-05-18
    Date d'examen :
    1910-05-23
    Date d'approbation :
    1910-05-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    5091
    District électoral :
    West Edmonton
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Mail route - Westlock RR No. 2 Moved 200 yards east - 1955-11-16 NE Sec. 4, Twp. 60, R. 1, W5M - 1952-04-15 NE Sec. 9, Twp. 60, R. 1, W5M (corr.) 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146154
    Numéro de décret :
    1910-1008
    Date de réception :
    1910-05-16
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Date de modification :