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Date : 1910
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 1 508 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Mandats des terres des primes militaires de la rébellion du Nord-Ouest et certificats d'argent [document textuel (quelque microforme)] [1885-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164212
    Date :
    1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
    ... au plus tard, et le concessionnaire devait avoir commencé à résider sur la terre et à cultiver celle-ci dans les six mois suivant la date limite (cette date 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Terre Neuve [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Duluth, Winnipeg and Pacific Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190055
    Date :
    1909-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-338-4-F, RG30-III-D-3
    ... au volume 1831. L'instrument de recherche 30-19 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1831. L'instrument de 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Chemin de fer de Québec et du Lac St-Jean [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190173
    Date :
    1879-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-366-9-F, RG30-III-F-9
    ... au volume 3139. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Newfoundland Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190320
    Date :
    1904-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-424-8-F, RG30-IV-G
    ... au volume 2266. L'instrument de recherche 30-28 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2266. L'instrument de 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Enquêtes formelles et enquêtes préliminaires sur les sinistres de la marine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193299
    Date :
    1904-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-40-1-F, RG42-C-3-a
    ... au Archives nationales. Les listes comprennent: les eaux intérieures, à l'exception du St-Laurent en aval de Montréal; les sinistres sont classés 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Mackenzie, Mann and Company, Limited [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189985
    Date :
    1896-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-313-X-F, RG30-III-B
    ... au volume 1600. L'instrument de recherche 30-14 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1600. L'instrument de 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Saskatchewan Valley and Manitoba Land Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190226
    Date :
    1903-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-395-5-F, RG30-III-K-2
    ... au volume 2956. L'instrument de recherche 30-36 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2956. L'instrument de 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Titres de propriété foncière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135677
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-80-2-F, RG10-D-11-a
    ... au ministère des Affaires indiennes. En 1951, cette responsabilité est passée du ministère des Affaires indiennes au bureau du Conservateurs des actes 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Consignes générales du Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164711
    Date :
    1898-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-88-3-F, RG18-D-1
    ... au Yukon ou ailleurs. En raison des services supplémentaires assurés par la police au Yukon, un certain nombre de consignes ou de directives spéciales 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Direction des terrains miniers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202682
    Date :
    1898-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-148-X-F, RG85-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Irondale, Bancroft and Ottawa Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190123
    Date :
    1883-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-349-9-F, RG30-III-E-11
    ... au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une liste dactylographiée qui fait référence au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du Bureau de l'épidémiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Dossiers de synthèse du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Journaux du Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164712
    Date :
    1898-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-89-5-F, RG18-D-2
    ... au Yukon ou qui y exerçaient des fonctions spéciales. Ces journaux proviennent de Bennett, Tagish, Dawson et Fort Resolution et, à part ceux de Fort 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Dossiers de l'ancien registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163338
    Date :
    1898-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-37-9-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    New Brunswick and Prince Edward Island Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190291
    Date :
    1909-1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-414-5-F, RG30-IV-C-3
    ... au volume 10337. L'instrument de recherche 30-56 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 10337. L'instrument de 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163612
    Date :
    1905-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-83-X-F, RG17-B-III-1-a
    ... au point de normes pour ces produits, les relations avec différentes entreprises et associations, l'inspection, et tout particulièrement l'approvisionnement 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
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