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Trouvé dans : Archives
Date : 1910
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 39 résultats filtrés
 :
  1. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147140
    Numéro de décret :
    1910-1994
    Date de réception :
    1910-10-06
    Date d'examen :
    1910-11-04
    Date d'approbation :
    1910-11-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
  2. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147152
    Numéro de décret :
    1910-2006
    Date de réception :
    1910-10-07
    Date d'examen :
    1910-10-13
    Date d'approbation :
    1910-10-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  3. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5320366
    Date :
    [between 1900-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 3675
    ... Rice Lake Band. Credit: Department of Citizenship and Immigration / Library and Archives Canada / Department of Indian Affairs and Northern Development 
  4. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147230
    Numéro de décret :
    1910-2084
    Date de réception :
    1910-10-17
    Date d'examen :
    1910-10-21
    Date d'approbation :
    1910-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  5. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146366
    Numéro de décret :
    1910-1220
    Date de réception :
    1910-06-07
    Date d'examen :
    1910-06-08
    Date d'approbation :
    1910-06-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
  6. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5517606
    Date :
    1889-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
    FRANCES A. RICE, Port of Registry: WEYMOUTH, NS, 1/1889. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  7. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147293
    Numéro de décret :
    1910-2147
    Date de réception :
    1910-10-26
    Date d'examen :
    1910-10-27
    Date d'approbation :
    1910-10-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  8. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5516929
    Date :
    1900-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
    FOSTER RICE, Port of Registry: ANNAPOLIS ROYAL, NS, 1/1900. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  9. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146057
    Numéro de décret :
    1910-0910
    Date de réception :
    1910-05-07
    Date d'examen :
    1910-05-09
    Date d'approbation :
    1910-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  10. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147704
    Numéro de décret :
    1910-2559
    Date de réception :
    1910-12-14
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  11. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147036
    Numéro de décret :
    1910-1890
    Date de réception :
    1910-09-23
    Date d'examen :
    1910-09-27
    Date d'approbation :
    1910-09-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
  12. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145754
    Numéro de décret :
    1910-0607
    Date de réception :
    1910-04-02
    Date d'examen :
    1910-04-04
    Date d'approbation :
    1910-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
  13. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147703
    Numéro de décret :
    1910-2558
    Date de réception :
    1910-12-14
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  14. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146250
    Numéro de décret :
    1910-1104
    Date de réception :
    1910-05-28
    Date d'examen :
    1910-05-28
    Date d'approbation :
    1910-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
  15. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145755
    Numéro de décret :
    1910-0608
    Date de réception :
    1910-04-02
    Date d'examen :
    1910-04-04
    Date d'approbation :
    1910-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
  16. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145202
    Numéro de décret :
    1910-0055
    Date de réception :
    1910-01-11
    Date d'examen :
    1910-01-13
    Date d'approbation :
    1910-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
  17. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147526
    Numéro de décret :
    1910-2381
    Date de réception :
    1910-11-19
    Date d'examen :
    1910-11-22
    Date d'approbation :
    1910-11-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1003, Code d'accès 90
  18. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147452
    Numéro de décret :
    1910-2307
    Date de réception :
    1910-11-12
    Date d'examen :
    1910-11-14
    Date d'approbation :
    1910-11-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1003, Code d'accès 90
  19. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147194
    Numéro de décret :
    1910-2048
    Date de réception :
    1910-10-13
    Date d'examen :
    1910-10-21
    Date d'approbation :
    1910-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  20. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147584
    Numéro de décret :
    1910-2439
    Date de réception :
    1910-11-30
    Date d'examen :
    1910-12-01
    Date d'approbation :
    1910-12-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1004, Code d'accès 90
  21. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4081277
    Date :
    vers 1890-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-158-5-F, Numéro de boîte : 1929
    ... Rice Studio pour le ministère de l'Immigration du gouvernement canadien. La charrette de la rivière Rouge est devenue un symbole marquant de la nation 
  22. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145235
    Numéro de décret :
    1910-0088
    Date de réception :
    1910-01-15
    Date d'examen :
    1910-01-21
    Date d'approbation :
    1910-01-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
  23. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147270
    Numéro de décret :
    1910-2124
    Date de réception :
    1910-10-25
    Date d'examen :
    1910-10-27
    Date d'approbation :
    1910-10-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
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