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Date :
1910
Contenu Co-Lab :
Oui
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-429-7-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-100-6-F, RG25-A-3-a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1829
- Date de réception :
- 1910-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1864]-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6210-0-7-F, MG27-IID16
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2291
- Date de réception :
- 1910-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-C167
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1850-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III56
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-F, RG113-C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1777
- Date de réception :
- 1910-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0035
- Date de réception :
- 1910-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1949, microfilmé en [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-28-6-F, RG88-A-1-b
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0827
- Date de réception :
- 1910-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1878]-1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6172-0-1-F, MG27-IIE12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-269-X-F, RG11-B-2-b-i
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1833-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14575-0-0-F, MG17-A22
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-F, RG55-A-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1669-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11248-0-0-F, MG8-F89
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1876-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-268-9-F, RG10-B-6
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-47-8-F, RG3-A-1
- Date de modification :