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Trouvé dans : Archives
Date : 1910
Contenu Co-Lab : Oui
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 409 résultats filtrés
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162333
    Date :
    1881-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-429-7-F, RG10-C-VI
    Agence de Duck Lake [document textuel]. La série comprend des documents créés et/ou conservés par l'Agence de Duck Lake, dont des documents d'exploitation 
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162761
    Date :
    1909-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-100-6-F, RG25-A-3-a
    Système de classification central 1939 [document textuel]. La série se compose des documents du système de classification central du Ministère, 
  3. 3
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146975
    Numéro de décret :
    1910-1829
    Date de réception :
    1910-09-15
    Date d'examen :
    1910-09-23
    Date d'approbation :
    1910-09-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202586
    Date :
    1867-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-10-5-F, RG113-C
    Rapports d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1867-1980]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la 
  5. 5
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147436
    Numéro de décret :
    1910-2291
    Date de réception :
    1910-11-12
    Date d'examen :
    1910-11-14
    Date d'approbation :
    1910-11-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
  6. 6
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147745
    Numéro de décret :
    1910-2600
    Date de réception :
    1910-12-20
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161921
    Date :
    1830-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
    Série " First " [document textuel]. La sous-série est constituée de dossiers du système de gestion de l'administration centrale classés en fonction du 
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165540
    Date :
    1881-1949, microfilmé en [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-28-6-F, RG88-A-1-b
    Index [document textuel (quelque microforme)]. La sous-série se compose d'un index des dossiers du système de classification de l'arpenteur général
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194261
    Date :
    1879-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-269-X-F, RG11-B-2-b-i
    Registres de sujets [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-4249 à T-4303
  10. 10
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146923
    Numéro de décret :
    1910-1777
    Date de réception :
    1910-09-13
    Date d'examen :
    1910-09-13
    Date d'approbation :
    1910-09-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178851
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
    Manifestes des navires de la ville de Québec [document textuel (surtout en microforme)]. La sous-sous-série se compose de manifestes de passagers immigrants 
  12. 12
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145182
    Numéro de décret :
    1910-0035
    Date de réception :
    1910-01-10
    Date d'examen :
    1910-01-13
    Date d'approbation :
    1910-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    Indexes et registres [document textuel]. La sous-série se compose d'indexes et de registres créés par le Conseil du Trésor lui-même afin d'établir de 
  14. 14
    10 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145974
    Numéro de décret :
    1910-0827
    Date de réception :
    1910-04-26
    Date d'examen :
    1910-04-28
    Date d'approbation :
    1910-05-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191809
    Date :
    1824-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Saint John [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-4498 
  16. 16
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146105
    Numéro de décret :
    1910-0958
    Date de réception :
    1910-05-12
    Date d'examen :
    1910-05-14
    Date d'approbation :
    1910-05-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161973
    Date :
    1876-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-268-9-F, RG10-B-6
    Bureau du commissaire de la réserve indienne pour la province de la Colombie-Britannique [document textuel]. La série est constituée de documents créés et 
  18. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164678
    Date :
    1862-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-47-8-F, RG3-A-1
    Ministre des Postes [document textuel, document iconographique]. La série comprend des lettres et des rapports sur des nominations, notamment des rapports 
  19. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798996
    Date :
    1859-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-40-4-F, RG13-A-1
    Index et registres [document textuel]. Cette sous-série contient des registres et des index couvrant les années 1859 à 1934. Ils constituent les instruments 
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4322635
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 5135
    Jeune fille des Premières Nations debout à l'extérieur d'une maison Chipewyan, Duck Lake. Portraits. Mention: Ministère de la Santé nationale et du 
  22. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950; 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
  23. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164301
    Date :
    1883-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-84-2-F, RG15-D-III-10
    Lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'exemplaires originaux en impression typographique de lettres patentes émises pour les 
  24. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135607
    Date :
    1846-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-20-6-F, RG10-B-8-i, RG10-B-8-h
    Comptes généraux [document textuel]. La série est constituée d'une grande variété de comptes généraux créés et tenus à jour par le ministère, 
  25. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161913
    Date :
    1872-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-243-4-F, RG10-B-3-g
    Registres, fichiers et registres indexés [document textuel]. La sous-série est constituée de registres, de fichiers et de registres indexés qui concernent 
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