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Archives
Date :
1910
Contenu Co-Lab :
Oui
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c. 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1398-1075-2-E, Numéro de boîte : OS 0076.1--OS 0076.5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
- Date de modification :