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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 905, Numéro de bobine de microfilm : T-14515, Numéro de dossier : 824236
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 January-4 March 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1079
- Date de réception :
- 1902-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 December 1905-16 January 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1459
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1992
- Date de réception :
- 1906-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1548
- Date de réception :
- 1907-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 990, Numéro de dossier : 576
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1725, Numéro de dossier : 16756
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro de volume : 490, Numéro de dossier : 4604-74
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0548
- Date de réception :
- 1909-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/06-1910/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1720, Numéro de dossier : 15446
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2199
- Date de réception :
- 1906-10-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 477, Numéro de bobine de microfilm : C-10412, Numéro de dossier : 736521
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1671
- Date de réception :
- 1901-08-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1891? DOD? 1942-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7225
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro de volume : 490, Numéro de dossier : 4604-72
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0455
- Date de réception :
- 1908-02-29
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1887-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14254-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18849
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14238-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18819
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26720-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 778
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1885-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27207-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1913
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 105, Numéro de dossier : 585
- Date de modification :