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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1024, Numéro de bobine de microfilm : T-14600, Numéro de dossier : 1599048
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/06-1900/07/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2288
- Date de réception :
- 1904-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/10/03-1900/11/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0007
- Date de réception :
- 1904-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 867, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0672
- Date de réception :
- 1903-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 September 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 647574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3459, Numéro de dossier : O-237, Partie de dossier : 1--2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 5 November 1906-7 February 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1463
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2384
- Date de réception :
- 1909-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 November 1905-2 February 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1459
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2193
- Date de réception :
- 1904-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/05-1900/07/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0488
- Date de réception :
- 1906-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 905, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 January 1907-23 November 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1465
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1515
- Date de réception :
- 1902-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 343, Numéro de dossier : 5555, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 18 October-14 November 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1452
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0964
- Date de réception :
- 1906-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 57
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0418
- Date de réception :
- 1906-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 904, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 345, Numéro de dossier : 5597, Partie de dossier : 1
- Date de modification :