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Archives
Date :
1900-1909
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3047, Numéro de bobine de microfilm : C-11316, Numéro de dossier : 237,606
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0703
- Date de réception :
- 1909-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2893, Numéro de bobine de microfilm : C-11293, Numéro de dossier : 181,609-159
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2622
- Date de réception :
- 1907-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2893, Numéro de bobine de microfilm : C-11293, Numéro de dossier : 181,609-148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0434
- Date de réception :
- 1900-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kootenay West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Royal
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Welland - Monck
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0230
- Date de réception :
- 1901-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 816, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14432-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 19082
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1014
- Date de réception :
- 1901-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 821, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16941-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 25634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 361, Numéro de dossier : 22701
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0718
- Date de réception :
- 1903-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/02/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 360, Numéro de dossier : 22567
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0099
- Date de réception :
- 1906-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13380-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 14889
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0556
- Date de réception :
- 1900-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1899-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21633-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 46336
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0104
- Date de réception :
- 1903-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21490-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45722
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1467
- Date de réception :
- 1904-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 877, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 197, Numéro de dossier : 739-00
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 193, Numéro de dossier : 540-00
- Date de modification :