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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 1
    BEAULIEU (née CAYEN), Sophie - Scrip number A 1736 and A 10236 - Amount 240.00$ 20 February 1900
    1 objet(s) numérique(s)

    BEAULIEU (née CAYEN), Sophie - Scrip number A 1736 and A 10236 - Amount 240.00$

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4638878
    Date :
    20 February 1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1415, Numéro de dossier : 518158
    BEAULIEU (née CAYEN), Sophie - Scrip number A 1736 and A 10236 - Amount 240.00$. Receipt Number 7385 ; Certificate number A 1203
  2. 2
    LEDOUX, Félix - Scrip number A 0715 and A 2220 28 September 1900
    1 objet(s) numérique(s)

    LEDOUX, Félix - Scrip number A 0715 and A 2220

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4641731
    Date :
    28 September 1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 584834
    LEDOUX, Félix - Scrip number A 0715 and A 2220. Receipt Number 10236 ; Number of Acres 240 ; Certificate number E 208
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161955
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-F, RG10-4-a
    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]. La sous-série est constituée de grands livres qui contiennent les livres comptables de divers types 
  4. 4
    Grands livres des fonds en fiducie 1849-1975
    1 objet(s) numérique(s)

    Trust fund ledgers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157556
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-E, RG10-4-a
    Trust fund ledgers [textual record]. Sub-series consists of ledgers containing trust fund accounts of a variety of types: those opened in the name of a band 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Legal opinions and material of precedential value [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133978
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-E, RG13
    Legal opinions and material of precedential value [textual record]. Sub-series consists of central registry files containing legal opinions prepared by the 
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