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Date :
1900-1909
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/06/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 354, Numéro de dossier : 21764
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 336, Numéro de dossier : 19713
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2022
- Date de réception :
- 1903-12-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1903, 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 258, Numéro de bobine de microfilm : C-7807, Numéro de dossier : 198190, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/08/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 346, Numéro de dossier : 20765
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1111, Numéro de dossier : 1911-179
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 122, Numéro de dossier : 1529
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/04/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 353, Numéro de dossier : 21624
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 97, Numéro de dossier : 1447
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/06/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 344, Numéro de dossier : 20600
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/08/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 346, Numéro de dossier : 20766
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 64
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/07/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 64
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/08/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 331, Numéro de dossier : 19113
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1097, Numéro de dossier : 1909-411
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1902, Numéro de dossier : 1901-791
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 345, Numéro de dossier : 20712
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/01/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 321, Numéro de dossier : 18050
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/07/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 345, Numéro de dossier : 20704
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/08/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 345, Numéro de dossier : 20734
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1859-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, 1997-98/450 GAD, 1998-00495-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1899, 1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-141-3-F, RG18-C-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-158-9-F, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1780-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14667-0-6-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
- Date :
- 1854-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-0-3-E, RG14-E
- Date de modification :