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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 1 - 25 sur 31 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71614
    Numéro de décret :
    1901-0442
    Date de réception :
    1901-02-27
    Date d'examen :
    1901-03-02
    Date d'approbation :
    1901-03-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
  2. 2
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173267
    Numéro de décret :
    1907-1658 M
    Date de réception :
    1907-09-23
    Date d'examen :
    1907-10-19
    Date d'approbation :
    1907-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    72470
    Numéro de décret :
    1901-1447
    Date de réception :
    1901-07-04
    Date d'examen :
    1901-07-06
    Date d'approbation :
    1901-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 826, Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3775565
    Date :
    7th April 1908, 1959
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11630-3410-1-E, Numéro de boîte : 2000358148
    Baltic - Gjedser Odde to Bornholm [cartographic material] : from the latest Swedish ... Sweden Nautical charts - Denmark Nautical charts - Germany. Credit Library 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    3999324
    Date :
    ca. 1900
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13133-424-4-E, Numéro de volume : 62
    ... Sweden - he is shown walking outside in a black coat, with a large hand in the foreground beckoning him. Set: Le musée des sires, Gueulerie Contemporaine 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    433309
    Date :
    June 4, 1906
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-G, Numéro de volume : 731, Numéro de bobine de microfilm : C-1161
    [Correspondence] [textual record] Laurier, Wilfrid Correspondence June 4, 1906. Immigration - Sweden
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71138
    Numéro de décret :
    1901-0892
    Date de réception :
    1901-04-24
    Date d'examen :
    1901-04-27
    Date d'approbation :
    1901-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    140874
    Numéro de décret :
    1906-1758
    Date de réception :
    1906-08-27
    Date d'examen :
    1906-08-28
    Date d'approbation :
    1906-08-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 915, Code d'accès 90
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    117999
    Numéro de décret :
    1902-0715
    Date de réception :
    1902-04-24
    Date d'examen :
    1902-04-26
    Date d'approbation :
    1902-04-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    170833
    Numéro de décret :
    1904-2020
    Date de réception :
    1904-11-08
    Date d'examen :
    1905-11-09
    Date d'approbation :
    1905-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85728
    Numéro de décret :
    1903-1944
    Date de réception :
    1903-11-20
    Date d'examen :
    1903-11-20
    Date d'approbation :
    1903-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
  12. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167049
    Numéro de décret :
    1900-1975
    Date de réception :
    1900-08-09
    Date d'examen :
    1900-08-16
    Date d'approbation :
    1900-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    117531
    Numéro de décret :
    1902-0214
    Date de réception :
    1902-02-07
    Date d'examen :
    1902-02-07
    Date d'approbation :
    1902-02-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 835, Code d'accès 90
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    170819
    Numéro de décret :
    1904-2006
    Date de réception :
    1904-10-27
    Date d'examen :
    1904-11-11
    Date d'approbation :
    1904-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    129543
    Numéro de décret :
    1909-0795
    Date de réception :
    1909-04-14
    Date d'examen :
    1909-04-15
    Date d'approbation :
    1909-04-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 972, Code d'accès 90
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    101480
    Numéro de décret :
    1904-0440
    Date de réception :
    1904-03-03
    Date d'examen :
    1904-03-07
    Date d'approbation :
    1904-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141038
    Numéro de décret :
    1906-1922
    Date de réception :
    1906-09-18
    Date d'examen :
    1906-09-18
    Date d'approbation :
    1906-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
  18. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    84362
    Numéro de décret :
    1903-0564
    Date de réception :
    1903-04-04
    Date d'examen :
    1903-04-11
    Date d'approbation :
    1903-04-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 853, Code d'accès 90
  19. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    140421
    Numéro de décret :
    1906-1305
    Date de réception :
    1906-06-27
    Date d'examen :
    1906-06-28
    Date d'approbation :
    1906-07-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 911, Code d'accès 90
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167688
    Numéro de décret :
    1900-2648
    Date de réception :
    1900-12-06
    Date d'examen :
    1900-12-07
    Date d'approbation :
    1900-12-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, Bobine C-3785 Code d'accès 90
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141683
    Numéro de décret :
    1906-2567
    Date de réception :
    1906-12-19
    Date d'examen :
    1906-12-20
    Date d'approbation :
    1906-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 920, Code d'accès 90
  22. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141616
    Numéro de décret :
    1906-2500
    Date de réception :
    1906-12-11
    Date d'examen :
    1906-12-14
    Date d'approbation :
    1906-12-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 920, Code d'accès 90
  23. 24
    1 objet(s) numérique(s)
  24. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    144360
    Numéro de décret :
    1908-1937
    Date de réception :
    1908-08-28
    Date d'examen :
    1908-08-28
    Date d'approbation :
    1908-08-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
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