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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 21798
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0757
- Date de réception :
- 1901-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 821, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0610
- Date de réception :
- 1903-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 853, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1903]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002124, Numéro de dossier : 29858-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1558
- Date de réception :
- 1900-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0782
- Date de réception :
- 1902-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1909
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0703
- Date de réception :
- 1906-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 13, 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-B33, Numéro de volume : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0070
- Date de réception :
- 1906-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 27, 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-B33, Numéro de volume : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0957
- Date de réception :
- 1901-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 822, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2368
- Date de réception :
- 1900-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0114
- Date de réception :
- 1907-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3679
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1916
- Date de réception :
- 1901-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 830, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3679
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1244
- Date de réception :
- 1902-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/410/St. Clair River/1908, Numéro de boîte : 2000217098
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0493
- Date de réception :
- 1901-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 May 1902, Nov. 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-3090-9-E, Numéro de boîte : 2000358306
- Date de modification :