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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2291
- Date de réception :
- 1900-09-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1045
- Date de réception :
- 1901-05-14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 February 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1492-8-E, Numéro de volume : 14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1492-8-E, Numéro de boîte : 2000358178
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1728-1729](1936)
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-577-7-E, Numéro de boîte : 2000229708
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1618
- Date de réception :
- 1901-08-12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1489
- Date de réception :
- 1906-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1800-ca. 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-164
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 148
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1959
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2509-50-5-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 063
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1492
- Date de réception :
- 1906-07-16
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1492
- Date de réception :
- 1900-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 802, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1492
- Date de réception :
- 1907-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1492
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- January 3, 1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 20068
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1492
- Date de réception :
- 1901-07-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- April 5, 1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 10149
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1492
- Date de réception :
- 1904-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1492
- Date de réception :
- 1903-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 860, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- March 1, 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 20022
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1492
- Date de réception :
- 1905-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- September 10, 1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 10062
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1492
- Date de réception :
- 1902-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
- Date de modification :