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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 48 résultats filtrés
 :
  1. 1
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167334
    Numéro de décret :
    1900-2257
    Date de réception :
    1900-09-19
    Date d'examen :
    1900-09-19
    Date d'approbation :
    1900-09-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2127930
    Date :
    1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-3891-X-E, RG30M 945003, Numéro de boîte : Box: D
    Plan for shelter at Paris, Ontario [architectural: technical drawing]. Copyright: Crown copyright
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    22892
    District électoral :
    Yukon
    Province :
    Territoire du Youkon
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  4. 4
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167366
    Numéro de décret :
    1900-2289
    Date de réception :
    1900-09-22
    Date d'examen :
    1900-09-22
    Date d'approbation :
    1900-09-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
  5. 5
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165731
    Numéro de décret :
    1900-0665
    Date de réception :
    1900-03-13
    Date d'examen :
    1900-03-24
    Date d'approbation :
    1900-03-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918523
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 17
    Quarry near Paris worked by Germans [see page(s) 67-69] [textual record]. These files were created or received and maintained by the Department of Militia 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    18310
    District électoral :
    Brant
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Amalgamated with the Paris Post Office South Dumfries - 1863-02-01
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12307
    District électoral :
    Bruce S.R.
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Analgamated with Paris Post Office Brant - 1907-08-01
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166243
    Numéro de décret :
    1900-1096
    Date de réception :
    1900-04-24
    Date d'examen :
    1900-04-24
    Date d'approbation :
    1900-04-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  10. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166147
    Numéro de décret :
    1900-1000
    Date de réception :
    1900-04-14
    Date d'examen :
    1900-04-16
    Date d'approbation :
    1900-04-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165695
    Numéro de décret :
    1900-0629
    Date de réception :
    1900-03-09
    Date d'examen :
    1900-03-10
    Date d'approbation :
    1900-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  12. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165696
    Numéro de décret :
    1900-0630
    Date de réception :
    1900-03-09
    Date d'examen :
    1900-03-10
    Date d'approbation :
    1900-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    143909
    Numéro de décret :
    1908-1397
    Date de réception :
    1908-06-11
    Date d'examen :
    1908-06-11
    Date d'approbation :
    1908-06-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165947
    Numéro de décret :
    1900-0880
    Date de réception :
    1900-04-03
    Date d'examen :
    1900-04-03
    Date d'approbation :
    1900-04-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166252
    Numéro de décret :
    1900-1105
    Date de réception :
    1900-04-26
    Date d'examen :
    1900-04-30
    Date d'approbation :
    1900-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  16. 16
    54 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    101147
    Numéro de décret :
    1904-0108
    Date de réception :
    1904-01-16
    Date d'examen :
    1904-01-22
    Date d'approbation :
    1904-01-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
  17. 17
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172653
    Numéro de décret :
    1901-0760 L
    Date de réception :
    1901-06-06
    Date d'examen :
    1901-06-20
    Date d'approbation :
    1901-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
  18. 18
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173394
    Numéro de décret :
    1907-1760 M
    Date de réception :
    1907-12-06
    Date d'examen :
    1908-11-04
    Date d'approbation :
    1908-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
  19. 19
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173071
    Numéro de décret :
    1904-0200 M
    Date de réception :
    1904-06
    Date d'examen :
    1904-07-22
    Date d'approbation :
    1904-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 877, Code d'accès 90
  20. 20
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    140682
    Numéro de décret :
    1906-1566
    Date de réception :
    1906-07-24
    Date d'examen :
    1906-07-24
    Date d'approbation :
    1906-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 914, Code d'accès 90
  21. 21
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118509
    Numéro de décret :
    1902-1258
    Date de réception :
    1902-07-30
    Date d'examen :
    1902-07-31
    Date d'approbation :
    1902-08-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
  22. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166881
    Numéro de décret :
    1900-1807
    Date de réception :
    1900-07-19
    Date d'examen :
    1900-08-08
    Date d'approbation :
    1900-08-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
  23. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71950
    Numéro de décret :
    1901-0851
    Date de réception :
    1901-04-20
    Date d'examen :
    1901-05-01
    Date d'approbation :
    1901-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
  24. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    83918
    Numéro de décret :
    1903-0156
    Date de réception :
    1903-01-31
    Date d'examen :
    1903-01-31
    Date d'approbation :
    1903-02-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
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