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Archives
Date :
1900-1909
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1125
- Date de réception :
- 1902-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1967
- Date de réception :
- 1903-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1900-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0470
- Date de réception :
- 1904-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Missisquoi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Digby - Annapolis - Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0108
- Date de réception :
- 1903-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1205
- Date de réception :
- 1905-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0069
- Date de réception :
- 1906-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1067
- Date de réception :
- 1905-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0318
- Date de réception :
- 1908-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 944, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2216
- Date de réception :
- 1908-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1622
- Date de réception :
- 1903-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 862, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1659
- Date de réception :
- 1902-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 846, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0560
- Date de réception :
- 1908-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 946, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0041
- Date de réception :
- 1909-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 966, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2419
- Date de réception :
- 1909-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2369
- Date de réception :
- 1908-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 964, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2311
- Date de réception :
- 1907-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0561
- Date de réception :
- 1908-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 946, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1063
- Date de réception :
- 1902-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0826
- Date de réception :
- 1908-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 948, Code d'accès 90
- Date de modification :