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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 49 résultats filtrés
 :
  1. 1
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118409
    Numéro de décret :
    1902-1125
    Date de réception :
    1902-06-25
    Date d'examen :
    1902-06-25
    Date d'approbation :
    1902-06-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5517606
    Date :
    1889-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
    FRANCES A. RICE, Port of Registry: WEYMOUTH, NS, 1/1889. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  3. 3
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85751
    Numéro de décret :
    1903-1967
    Date de réception :
    1903-11-20
    Date d'examen :
    1903-11-24
    Date d'approbation :
    1903-11-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5516929
    Date :
    1900-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
    FOSTER RICE, Port of Registry: ANNAPOLIS ROYAL, NS, 1/1900. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  5. 5
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    101510
    Numéro de décret :
    1904-0470
    Date de réception :
    1904-03-08
    Date d'examen :
    1904-03-09
    Date d'approbation :
    1904-03-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5515618
    Date :
    1899-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
    DIXON RICE, Port of Registry: WEYMOUTH, NS, 1/1899. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2087
    District électoral :
    Missisquoi
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Stanbridge Twp. - 1858-02-01
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9244
    District électoral :
    Parry Sound
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Croft - 1904-08-15
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    26373
    District électoral :
    Digby - Annapolis - Kings
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Granville Ferry Mail route - Delaps Cove and Granville Ferry Miscellaneous - Accounting from 1947-12-01 Status - Way office 
  10. 10
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    83870
    Numéro de décret :
    1903-0108
    Date de réception :
    1903-01-26
    Date d'examen :
    1903-01-31
    Date d'approbation :
    1903-02-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
  11. 11
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124910
    Numéro de décret :
    1905-1205
    Date de réception :
    1905-06-23
    Date d'examen :
    1905-06-24
    Date d'approbation :
    1905-06-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
  12. 12
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    139185
    Numéro de décret :
    1906-0069
    Date de réception :
    1906-01-15
    Date d'examen :
    1906-01-22
    Date d'approbation :
    1906-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
  13. 13
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124772
    Numéro de décret :
    1905-1067
    Date de réception :
    1905-06-06
    Date d'examen :
    1905-07-21
    Date d'approbation :
    1905-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
  14. 14
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142637
    Numéro de décret :
    1908-0318
    Date de réception :
    1908-02-13
    Date d'examen :
    1908-02-13
    Date d'approbation :
    1908-02-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 944, Code d'accès 90
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    144639
    Numéro de décret :
    1908-2216
    Date de réception :
    1908-10-02
    Date d'examen :
    1908-10-05
    Date d'approbation :
    1908-10-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
  16. 16
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85443
    Numéro de décret :
    1903-1622
    Date de réception :
    1903-09-24
    Date d'examen :
    1903-10-01
    Date d'approbation :
    1903-10-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 862, Code d'accès 90
  17. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118969
    Numéro de décret :
    1902-1659
    Date de réception :
    1902-11-06
    Date d'examen :
    1902-11-08
    Date d'approbation :
    1902-11-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 846, Code d'accès 90
  18. 18
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142879
    Numéro de décret :
    1908-0560
    Date de réception :
    1908-03-16
    Date d'examen :
    1908-03-20
    Date d'approbation :
    1908-03-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 946, Code d'accès 90
  19. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    128789
    Numéro de décret :
    1909-0041
    Date de réception :
    1909-01-11
    Date d'examen :
    1909-01-18
    Date d'approbation :
    1909-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 966, Code d'accès 90
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    131162
    Numéro de décret :
    1909-2419
    Date de réception :
    1909-11-30
    Date d'examen :
    1909-12-04
    Date d'approbation :
    1909-12-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    144736
    Numéro de décret :
    1908-2369
    Date de réception :
    1908-10-26
    Date d'examen :
    1908-12-02
    Date d'approbation :
    1908-12-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 964, Code d'accès 90
  22. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136376
    Numéro de décret :
    1907-2311
    Date de réception :
    1907-10-19
    Date d'examen :
    1907-11-04
    Date d'approbation :
    1907-11-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
  23. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142880
    Numéro de décret :
    1908-0561
    Date de réception :
    1908-03-16
    Date d'examen :
    1908-03-20
    Date d'approbation :
    1908-03-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 946, Code d'accès 90
  24. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118348
    Numéro de décret :
    1902-1063
    Date de réception :
    1902-06-12
    Date d'examen :
    1902-06-27
    Date d'approbation :
    1902-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
  25. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    143238
    Numéro de décret :
    1908-0826
    Date de réception :
    1908-04-09
    Date d'examen :
    1908-04-10
    Date d'approbation :
    1908-04-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 948, Code d'accès 90
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