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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Affichage de 1 - 25 sur 52 résultats filtrés
 :
  1. 1
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167334
    Numéro de décret :
    1900-2257
    Date de réception :
    1900-09-19
    Date d'examen :
    1900-09-19
    Date d'approbation :
    1900-09-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167366
    Numéro de décret :
    1900-2289
    Date de réception :
    1900-09-22
    Date d'examen :
    1900-09-22
    Date d'approbation :
    1900-09-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
  3. 3
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165731
    Numéro de décret :
    1900-0665
    Date de réception :
    1900-03-13
    Date d'examen :
    1900-03-24
    Date d'approbation :
    1900-03-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148797
    Date :
    1750 (1939)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-3000/1750, Numéro de boîte : 2000232670
    ... Paris (Bibliothèque, folio 210 D). Collationnée par Robert Larocque de Roquebrune, le 18 avril 1939. Reçue à Ottawa le 9 mai 1939 (registre d'acquisition, p 
  6. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166243
    Numéro de décret :
    1900-1096
    Date de réception :
    1900-04-24
    Date d'examen :
    1900-04-24
    Date d'approbation :
    1900-04-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  7. 8
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166147
    Numéro de décret :
    1900-1000
    Date de réception :
    1900-04-14
    Date d'examen :
    1900-04-16
    Date d'approbation :
    1900-04-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  8. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165695
    Numéro de décret :
    1900-0629
    Date de réception :
    1900-03-09
    Date d'examen :
    1900-03-10
    Date d'approbation :
    1900-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  9. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165696
    Numéro de décret :
    1900-0630
    Date de réception :
    1900-03-09
    Date d'examen :
    1900-03-10
    Date d'approbation :
    1900-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  10. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    143909
    Numéro de décret :
    1908-1397
    Date de réception :
    1908-06-11
    Date d'examen :
    1908-06-11
    Date d'approbation :
    1908-06-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
  11. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165947
    Numéro de décret :
    1900-0880
    Date de réception :
    1900-04-03
    Date d'examen :
    1900-04-03
    Date d'approbation :
    1900-04-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  12. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166252
    Numéro de décret :
    1900-1105
    Date de réception :
    1900-04-26
    Date d'examen :
    1900-04-30
    Date d'approbation :
    1900-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  13. 14
    54 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    101147
    Numéro de décret :
    1904-0108
    Date de réception :
    1904-01-16
    Date d'examen :
    1904-01-22
    Date d'approbation :
    1904-01-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
  14. 15
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172653
    Numéro de décret :
    1901-0760 L
    Date de réception :
    1901-06-06
    Date d'examen :
    1901-06-20
    Date d'approbation :
    1901-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
  15. 16
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173394
    Numéro de décret :
    1907-1760 M
    Date de réception :
    1907-12-06
    Date d'examen :
    1908-11-04
    Date d'approbation :
    1908-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
  16. 17
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173071
    Numéro de décret :
    1904-0200 M
    Date de réception :
    1904-06
    Date d'examen :
    1904-07-22
    Date d'approbation :
    1904-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 877, Code d'accès 90
  17. 18
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    140682
    Numéro de décret :
    1906-1566
    Date de réception :
    1906-07-24
    Date d'examen :
    1906-07-24
    Date d'approbation :
    1906-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 914, Code d'accès 90
  18. 19
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118509
    Numéro de décret :
    1902-1258
    Date de réception :
    1902-07-30
    Date d'examen :
    1902-07-31
    Date d'approbation :
    1902-08-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
  19. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166881
    Numéro de décret :
    1900-1807
    Date de réception :
    1900-07-19
    Date d'examen :
    1900-08-08
    Date d'approbation :
    1900-08-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
  20. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71950
    Numéro de décret :
    1901-0851
    Date de réception :
    1901-04-20
    Date d'examen :
    1901-05-01
    Date d'approbation :
    1901-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
  21. 22
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    83918
    Numéro de décret :
    1903-0156
    Date de réception :
    1903-01-31
    Date d'examen :
    1903-01-31
    Date d'approbation :
    1903-02-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
  22. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71312
    Numéro de décret :
    1901-0104
    Date de réception :
    1901-01-14
    Date d'examen :
    1901-01-14
    Date d'approbation :
    1901-01-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 814, Code d'accès 90
  23. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118674
    Numéro de décret :
    1902-1357
    Date de réception :
    1902-08-29
    Date d'examen :
    1902-08-29
    Date d'approbation :
    1902-08-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
  24. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    131332
    Numéro de décret :
    1909-2590
    Date de réception :
    1909-12-22
    Date d'examen :
    1909-12-22
    Date d'approbation :
    1909-12-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
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