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Archives
Date :
1900-1909
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 23 July 1908
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0480
- Date de réception :
- 1902-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3111
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1867
- Date de réception :
- 1903-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1988
- Date de réception :
- 1905-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1918
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2371
- Date de réception :
- 1909-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1918
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1948
- Date de réception :
- 1907-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0318
- Date de réception :
- 1908-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 944, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0320
- Date de réception :
- 1907-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0101
- Date de réception :
- 1904-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 867, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1370
- Date de réception :
- 1905-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 148
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1311
- Date de réception :
- 1902-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de volume : 308
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1196
- Date de réception :
- 1903-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 858, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 148
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 148
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 148
- Date de modification :