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Archives
Date :
1900-1909
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3673
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2233
- Date de réception :
- 1908-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0492
- Date de réception :
- 1904-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 1900
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2275
- Date de réception :
- 1904-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 883, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1243
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1904
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0907
- Date de réception :
- 1909-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1904
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0886
- Date de réception :
- 1907-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1904
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0532
- Date de réception :
- 1906-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 905, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 1900
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1352
- Date de réception :
- 1908-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 954, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3029
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0993
- Date de réception :
- 1909-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1904
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1900-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3022
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1900
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1904
- Source :
- Privé
- Date de modification :