Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1900-1909
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1908
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [27 December 1907]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1404-7-E, Numéro de volume : 11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 May 1902, 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1404-7-E, Numéro de boîte : 2000358304
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1404
- Date de réception :
- 1900-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 802, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1404
- Date de réception :
- 1902-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1404
- Date de réception :
- 1906-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 913, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1404
- Date de réception :
- 1908-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1404
- Date de réception :
- 1903-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 859, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1404
- Date de réception :
- 1904-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1404
- Date de réception :
- 1907-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1404
- Date de réception :
- 1901-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1404
- Date de réception :
- 1905-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
- Date de modification :