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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 70 résultats filtrés
 :
  1. 2
    101 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134327
    Numéro de décret :
    1907-0256
    Date de réception :
    1907-02-08
    Date d'examen :
    1907-02-16
    Date d'approbation :
    1907-02-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 924, Code d'accès 90
  2. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5520481
    Date :
    1894-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
    LILLIE OF THE VALLEY, Port of Registry: OTTAWA, ON, 29/1894. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  3. 4
    13 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136392
    Numéro de décret :
    1907-2327
    Date de réception :
    1907-10-19
    Date d'examen :
    1907-10-22
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  4. 5
    18 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    139781
    Numéro de décret :
    1906-0665
    Date de réception :
    1906-04-12
    Date d'examen :
    1906-04-16
    Date d'approbation :
    1906-04-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
  5. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5420149
    Date :
    [between 1886-1951]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
    ... Library and Archives Canada. Patent granting the Kettle Valley Railway Company the right of way through the Penticton Indian Reserve in British Columbia
  6. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5418030
    Date :
    [between 1886-1951]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
    ... Library and Archives Canada. Patent granting the Kettle Valley Railway Company the right of way through the Osoyoos Indian Reserve No. 1 in British Columbia
  7. 8
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    119111
    Numéro de décret :
    1902-1795
    Date de réception :
    1902-11-29
    Date d'examen :
    1902-12-03
    Date d'approbation :
    1902-12-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 847, Code d'accès 90
  8. 9
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    129239
    Numéro de décret :
    1909-0490
    Date de réception :
    1909-03-08
    Date d'examen :
    1909-03-12
    Date d'approbation :
    1909-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
  9. 10
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130919
    Numéro de décret :
    1909-2176
    Date de réception :
    1909-10-25
    Date d'examen :
    1909-10-26
    Date d'approbation :
    1909-10-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
  10. 11
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130920
    Numéro de décret :
    1909-2177
    Date de réception :
    1909-10-25
    Date d'examen :
    1909-10-26
    Date d'approbation :
    1909-10-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
  11. 12
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    117546
    Numéro de décret :
    1902-0229
    Date de réception :
    1902-02-10
    Date d'examen :
    1902-02-11
    Date d'approbation :
    1902-02-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 835, Code d'accès 90
  12. 13
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71089
    Numéro de décret :
    1901-0313
    Date de réception :
    1901-02-12
    Date d'examen :
    1901-02-16
    Date d'approbation :
    1901-02-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
  13. 14
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71085
    Numéro de décret :
    1901-0309
    Date de réception :
    1901-02-12
    Date d'examen :
    1901-02-16
    Date d'approbation :
    1901-02-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
  14. 15
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71087
    Numéro de décret :
    1901-0311
    Date de réception :
    1901-02-12
    Date d'examen :
    1901-02-16
    Date d'approbation :
    1901-02-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
  15. 16
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85646
    Numéro de décret :
    1903-1849
    Date de réception :
    1903-11-02
    Date d'examen :
    1903-11-02
    Date d'approbation :
    1903-11-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
  16. 17
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71090
    Numéro de décret :
    1901-0314
    Date de réception :
    1901-02-12
    Date d'examen :
    1901-02-16
    Date d'approbation :
    1901-02-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
  17. 18
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    125205
    Numéro de décret :
    1905-1500
    Date de réception :
    1905-07-26
    Date d'examen :
    1905-07-26
    Date d'approbation :
    1905-07-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
  18. 19
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71086
    Numéro de décret :
    1901-0310
    Date de réception :
    1901-02-12
    Date d'examen :
    1901-02-16
    Date d'approbation :
    1901-02-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
  19. 20
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71127
    Numéro de décret :
    1901-0585
    Date de réception :
    1901-03-14
    Date d'examen :
    1901-03-15
    Date d'approbation :
    1901-03-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
  20. 21
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167011
    Numéro de décret :
    1900-1937
    Date de réception :
    1900-08-04
    Date d'examen :
    1900-08-08
    Date d'approbation :
    1900-08-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
  21. 22
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141485
    Numéro de décret :
    1906-2369
    Date de réception :
    1906-11-21
    Date d'examen :
    1907-04-15
    Date d'approbation :
    1907-04-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 928, Code d'accès 90
  22. 23
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130930
    Numéro de décret :
    1909-2187
    Date de réception :
    1909-10-26
    Date d'examen :
    1909-10-30
    Date d'approbation :
    1909-11-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
  23. 24
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    140354
    Numéro de décret :
    1906-1238
    Date de réception :
    1906-06-19
    Date d'examen :
    1906-07-14
    Date d'approbation :
    1906-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
  24. 25
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    72445
    Numéro de décret :
    1901-1422
    Date de réception :
    1901-06-27
    Date d'examen :
    1901-06-27
    Date d'approbation :
    1901-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
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