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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 14 sur 14 résultats filtrés
 :
  1. 1
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    117797
    Numéro de décret :
    1902-0480
    Date de réception :
    1902-03-22
    Date d'examen :
    1902-03-27
    Date d'approbation :
    1902-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5516868
    Date :
    1882-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
    BELLA FAIR, Port of Registry: PORT HOPE, ON, 2/1882. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  3. 3
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85664
    Numéro de décret :
    1903-1867
    Date de réception :
    1903-11-02
    Date d'examen :
    1903-11-02
    Date d'approbation :
    1903-11-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5530420
    Date :
    1893-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3042
    WORLD'S FAIR, Port of Registry: CHATHAM, NB, 65/1893. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  5. 5
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    125695
    Numéro de décret :
    1905-1988
    Date de réception :
    1905-10-31
    Date d'examen :
    1905-11-06
    Date d'approbation :
    1905-11-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5523167
    Date :
    1896-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
    FAIR PLAY, Port of Registry: YARMOUTH, NS, 9/1896. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  7. 7
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    131114
    Numéro de décret :
    1909-2371
    Date de réception :
    1909-11-24
    Date d'examen :
    1909-11-30
    Date d'approbation :
    1909-09-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
  8. 8
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136013
    Numéro de décret :
    1907-1948
    Date de réception :
    1907-08-27
    Date d'examen :
    1907-08-28
    Date d'approbation :
    1907-08-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142637
    Numéro de décret :
    1908-0318
    Date de réception :
    1908-02-13
    Date d'examen :
    1908-02-13
    Date d'approbation :
    1908-02-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 944, Code d'accès 90
  10. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134391
    Numéro de décret :
    1907-0320
    Date de réception :
    1907-02-14
    Date d'examen :
    1907-02-15
    Date d'approbation :
    1907-02-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    101140
    Numéro de décret :
    1904-0101
    Date de réception :
    1904-01-16
    Date d'examen :
    1904-01-16
    Date d'approbation :
    1904-01-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 867, Code d'accès 90
  12. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    125075
    Numéro de décret :
    1905-1370
    Date de réception :
    1905-07-14
    Date d'examen :
    1905-07-18
    Date d'approbation :
    1905-07-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118562
    Numéro de décret :
    1902-1311
    Date de réception :
    1902-08-11
    Date d'examen :
    1902-08-14
    Date d'approbation :
    1902-08-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    84991
    Numéro de décret :
    1903-1196
    Date de réception :
    1903-07-10
    Date d'examen :
    1903-07-27
    Date d'approbation :
    1903-07-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 858, Code d'accès 90
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Date de modification :