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Archives
Date :
1900-1909
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1902
- Date de réception :
- 1907-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 4529
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1730
- Date de réception :
- 1908-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 957, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0043
- Date de réception :
- 1907-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 921, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de volume : 309
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0375
- Date de réception :
- 1907-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0953
- Date de réception :
- 1905-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0952
- Date de réception :
- 1905-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1105
- Date de réception :
- 1905-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3673
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0622
- Date de réception :
- 1909-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1912
- Date de réception :
- 1907-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2575
- Date de réception :
- 1900-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 813, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0602
- Date de réception :
- 1908-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 946, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1328 L
- Date de réception :
- 1902-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2484
- Date de réception :
- 1900-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1532
- Date de réception :
- 1908-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 954, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1834
- Date de réception :
- 1908-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
- Date de modification :