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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 25 résultats filtrés
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  1. 1
    [Carte montrant une partie de la région, faisant l'objet du traité no 8, en relation avec les réserves proposées au lac Bear et au confluent des rivières Ingenika et Finlay.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte montrant une partie de la région, faisant l'objet du traité no 8, en relation avec les réserves proposées au lac Bear et au confluent des rivières Ingenika et Finlay.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    228
    Date :
    1909
    Province :
    Colombie-Britannique
  2. 2
    [Ébauche montrant l'emplacement de poteaux installés au cours du levé de la réserve Zaitscullachan no 9.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ébauche montrant l'emplacement de poteaux installés au cours du levé de la réserve Zaitscullachan no 9.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    321
    Date :
    1902
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Zaitscullachan
  3. 3
    p. 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Light Vessel etc in S.E. [South East] Shoal, Point au Pelée Passage, Lake Erie - H.M. [His Majesty's] Ambassador at Wash [Washington] 1902/02/11 No. 11 - states U.S. Govt [United States Government] a ... [Voir le titre complet] sk for views of Dom Govt [Dominion Government] re estab

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172735
    Numéro de décret :
    1902-1027 L
    Date de réception :
    1902-02-15
    Date d'examen :
    1902-03-10
    Date d'approbation :
    1902-03-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 836, Code d'accès 90
  4. 4
    AU REVOIR, Port of Registry: SAINT ANDREWS, NB, 8/1897 1897-1943
    1 objet(s) numérique(s)

    AU REVOIR, Port of Registry: SAINT ANDREWS, NB, 8/1897

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5532120
    Date :
    1897-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3048
    AU REVOIR, Port of Registry: SAINT ANDREWS, NB, 8/1897. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  5. 5
    [Carte de la réserve Songhees montrant les 25 acres au nord de la route Esquimalt et à l'est de la route Craigflower et les 19 acres mis de côté pour un terminus.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de la réserve Songhees montrant les 25 acres au nord de la route Esquimalt et à l'est de la route Craigflower et les 19 acres mis de côté pour un terminus.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    498
    Date :
    1901
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Songhees
  6. 6
    p. 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Approval of works by E.Z. Paradis, South Side St. Lawrence River, Ile au Diable and Ile aux Herons - Min P & W [Minister of Public Works] 1900/03/08

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165666
    Numéro de décret :
    1900-0600
    Date de réception :
    1900-03-09
    Date d'examen :
    1900-03-09
    Date d'approbation :
    1900-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  7. 7
    SAULT AU MOUTON, Port of Registry: MONTREAL, QC, 10/1908 1908-1933
    1 objet(s) numérique(s)

    SAULT AU MOUTON, Port of Registry: MONTREAL, QC, 10/1908

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5526792
    Date :
    1908-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3034
    SAULT AU MOUTON, Port of Registry: MONTREAL, QC, 10/1908. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  8. 8
    p. 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Light Vessel etc on S.E. [South East] Shoal, Point au Pelee Passage, Lake Erie - H.M. [His Majesty's] Ambassador at Wash [Washington] 1902/04/11 No. 30 trs [transmit] copy note from U.S. S of S [Unite ... [Voir le titre complet] d States Secretary of State] - stating willingness of U

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172694
    Numéro de décret :
    1902-1099 L
    Date de réception :
    1902-04-18
    Date d'examen :
    1902-07-15
    Date d'approbation :
    1902-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
  9. 9
    ILE AU PRUNES, Port of Registry: MONTREAL, QC, 16/1898 1898-1916
    1 objet(s) numérique(s)

    ILE AU PRUNES, Port of Registry: MONTREAL, QC, 16/1898

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5518797
    Date :
    1898-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
    ILE AU PRUNES, Port of Registry: MONTREAL, QC, 16/1898. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  10. 10
    [Carte indiquant l'emplacement de la nouvelle réserve qu'on se propose de donner à la bande Moosomin, au lac Murray, ainsi que d'autres réserves de la région.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte indiquant l'emplacement de la nouvelle réserve qu'on se propose de donner à la bande Moosomin, au lac Murray, ainsi que d'autres réserves de la région.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    752
    Date :
    1909
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Moosomin
  11. 11
    p. 1
    6 objet(s) numérique(s)

    North River Power Co. [Company] - lease three parcels of land on the North River etc Ile aux Chats, Tp. [Township] Chatham, with water from I. Au. C. [Ile aux Chats] and Old Carillon Canal - Min. R. ... [Voir le titre complet] and C. [Minister of Railways and Canals], 1907/10/29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141808
    Numéro de décret :
    1907-2399
    Date de réception :
    1907-10-29
    Date d'examen :
    1907-11-07
    Date d'approbation :
    1907-11-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
  12. 12
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Gratuity Mrs. Jane Elizabeth McDevitt widow C. McDevitt, Lt [Light] Keeper Point au Baril [Pointe au Baril] - Actg M. M. and F. [Acting Minister of Marine and Fisheries], 1907/06/26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135580
    Numéro de décret :
    1907-1514
    Date de réception :
    1907-06-28
    Date d'examen :
    1907-07-09
    Date d'approbation :
    1907-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
  13. 13
    [Plan montrant la réserve indienne Inlailawatash no 4 et le chenal réservé au flottage pour la Red Cedar Lumber Company.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Plan montrant la réserve indienne Inlailawatash no 4 et le chenal réservé au flottage pour la Red Cedar Lumber Company.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    358
    Date :
    1904
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Inlailawatash
  14. 14
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Intercolonial Railway Lease land Harbour au Bouche Nova Scotia to Michael Pelrine - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1903/03/21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    84103
    Numéro de décret :
    1903-0463
    Date de réception :
    1903-03-23
    Date d'examen :
    1903-03-24
    Date d'approbation :
    1903-03-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
  15. 15
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Purchase wharf property - Harbour au Bouche Antigonish, Nova Scotia from Crispo and Sons - Min P.W. [Minister of Public Works], 1907/10/14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136332
    Numéro de décret :
    1907-2267
    Date de réception :
    1907-10-14
    Date d'examen :
    1907-10-22
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  16. 16
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Ottawa River Ry [Railway] Co. contract for railway from St. Eustache to St. Placide Sault au Recollet and to St. Andrews - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1904/09/06

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    170616
    Numéro de décret :
    1904-1718
    Date de réception :
    1904-09-06
    Date d'examen :
    1904-09-15
    Date d'approbation :
    1904-09-19
  17. 17
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Purchase of land in Isle au Massacre from the heirs Campbell, for an approach to public wharf at Bic, Quebec - Acting Min. P.W. [Acting Minister of Public Works], 1907/01/16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134182
    Numéro de décret :
    1907-0111
    Date de réception :
    1907-01-17
    Date d'examen :
    1907-01-18
    Date d'approbation :
    1907-01-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
  18. 18
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Appt [Appointment of] J. M. Gregory actg dep min M and Fisheries [acting deputy minister of Marine and Fisheries] a comm [committee] to investigate charges preferred by L. Keigham of Newport, Quebec  ... [Voir le titre complet] against August Bertrand, Light Keeper, Pointe au Macqu

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71032
    Numéro de décret :
    1901-1536
    Date de réception :
    1901-07-25
    Date d'examen :
    1901-07-26
    Date d'approbation :
    1901-07-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
  19. 19
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Wharf at Riviere au Renard Gaspe Quebec acceptance tender Lyons and White $41885 for provision by Parliament balance required - Min P Wks [Minister of Public Works] 1903/05/16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    84634
    Numéro de décret :
    1903-0834
    Date de réception :
    1903-05-16
    Date d'examen :
    1903-05-19
    Date d'approbation :
    1903-05-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 855, Code d'accès 90
  20. 20
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Harbour Master, Sault au Mouton, Saguenay County, Quebec proclaimed and appointment C.E. Holet, Harbour Master - Actg M. M. and F. [Acting Minister of Marine and Fisheries], 1907/04/04

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134846
    Numéro de décret :
    1907-0776
    Date de réception :
    1907-04-08
    Date d'examen :
    1907-04-09
    Date d'approbation :
    1907-04-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 927, Code d'accès 90
  21. 21
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Appointment Capt O. Hanson, Light Keeper, Pointe au Baril, Ontario - Actg M. M. and F. [Acting Minister of Marine and Fisheries], 1907/06/12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135535
    Numéro de décret :
    1907-1469
    Date de réception :
    1907-06-22
    Date d'examen :
    1907-07-09
    Date d'approbation :
    1907-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
  22. 22
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Appointment of Percy E. Morris Advocate Harbour as Keeper of the Light at Isle au Haut Nova Scotia - Min Mar and F [Minister of Marine and Fisheries] 1904/07/09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    102618
    Numéro de décret :
    1904-1407
    Date de réception :
    1904-07-12
    Date d'examen :
    1904-07-28
    Date d'approbation :
    1904-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
  23. 23
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Harbour Master, Sault au Mouton, C.E. Nolet - instead of Holet - Actg M. Mar. and F. [Acting Minister of Marine and Fisheries], 1907/05/20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135316
    Numéro de décret :
    1907-1249
    Date de réception :
    1907-05-23
    Date d'examen :
    1907-05-25
    Date d'approbation :
    1907-05-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  24. 24
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Coal shed for Intercolonial at Lac au Saumon, Quebec, Contract to H. Boulay and Co. [Company] for 695 - R. and C. [Railways and Canals], 1909/08/21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130511
    Numéro de décret :
    1909-1768
    Date de réception :
    1909-08-21
    Date d'examen :
    1909-08-27
    Date d'approbation :
    1909-08-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
  25. 25
    Circulaire
    1 objet(s) numérique(s)

    Circulaire départementale. Livres de timbres-poste de 2 cents [document textuel] / R. M. [Robert Miller] Coulter

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205159
    Date :
    1900
    Source :
    Gouvernement
    ... au public 25 cents, soit 1 cent de plus que la valeur des timbres., Directives supplémentaires aux maîtres de poste concernant les procédures à suivre pour 
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