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Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Oui
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-429-7-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-136-7-F, RG42-E-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2361
- Date de réception :
- 1909-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-100-6-F, RG25-A-3-a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0004
- Date de réception :
- 1903-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0901
- Date de réception :
- 1906-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 908, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1864]-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6210-0-7-F, MG27-IID16
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1898, 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-166-3-F, RG76-D-2-b-i
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-C167
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1097
- Date de réception :
- 1902-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1850-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III56
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0780
- Date de réception :
- 1906-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-59-4-F, RG3-B-8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0451
- Date de réception :
- 1907-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-F, RG113-C
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1545
- Date de réception :
- 1903-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1895-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-82-X-E, RG3-E-9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0977
- Date de réception :
- 1908-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1949, microfilmé en [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-28-6-F, RG88-A-1-b
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2331
- Date de réception :
- 1907-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2490
- Date de réception :
- 1907-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1900-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1082-0-0-F, RG33-145