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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Contenu Co-Lab : Oui
Consultables en ligne : Oui
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 473 résultats filtrés
 :
  1. 26
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161973
    Date :
    1876-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-268-9-F, RG10-B-6
    Bureau du commissaire de la réserve indienne pour la province de la Colombie-Britannique [document textuel]. La série est constituée de documents créés et 
  2. 27
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164678
    Date :
    1862-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-47-8-F, RG3-A-1
    Ministre des Postes [document textuel, document iconographique]. La série comprend des lettres et des rapports sur des nominations, notamment des rapports 
  3. 28
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173384
    Numéro de décret :
    1908-2333 M
    Date de réception :
    1908-08-22
    Date d'examen :
    1908-09-25
    Date d'approbation :
    1908-09-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
  4. 29
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191729
    Date :
    1817-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-83-1-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Halifax [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-2070 á 
  5. 30
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173552
    Numéro de décret :
    1909-0305 N
    Date de réception :
    1909-05-13
    Date d'examen :
    1909-05-20
    Date d'approbation :
    1909-05-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 975, Code d'accès 90
  6. 31
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118145
    Numéro de décret :
    1902-0860
    Date de réception :
    1902-05-15
    Date d'examen :
    1902-05-16
    Date d'approbation :
    1902-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
  7. 32
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798996
    Date :
    1859-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-40-4-F, RG13-A-1
    Index et registres [document textuel]. Cette sous-série contient des registres et des index couvrant les années 1859 à 1934. Ils constituent les instruments 
  8. 33
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  9. 34
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193801
    Date :
    1867-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-9-4-F, RG46M 77803/23, RG46M 934007, RG46-B-II
    Correspondance [document textuel, document cartographique, dessin technique]. Cette notice descriptive est préliminaire. Document cartographique, dessin 
  10. 35
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130192
    Numéro de décret :
    1909-1446
    Date de réception :
    1909-06-18
    Date d'examen :
    1909-06-18
    Date d'approbation :
    1909-06-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
  11. 36
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194263
    Date :
    1879-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-270-6-F, RG11-B-2-b-ii
    Registres des documents classés [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-4303 à 
  12. 37
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85378
    Numéro de décret :
    1903-1557
    Date de réception :
    1903-09-11
    Date d'examen :
    1903-09-16
    Date d'approbation :
    1903-09-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
  13. 38
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950; 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
  14. 39
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135192
    Numéro de décret :
    1907-1125
    Date de réception :
    1907-05-08
    Date d'examen :
    1907-05-08
    Date d'approbation :
    1907-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  15. 40
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164301
    Date :
    1883-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-84-2-F, RG15-D-III-10
    Lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'exemplaires originaux en impression typographique de lettres patentes émises pour les 
  16. 41
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135607
    Date :
    1846-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-20-6-F, RG10-B-8-i, RG10-B-8-h
    Comptes généraux [document textuel]. La série est constituée d'une grande variété de comptes généraux créés et tenus à jour par le ministère, 
  17. 42
    27 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    166758
    Numéro de décret :
    1900-1683
    Date de réception :
    1900-06-29
    Date d'examen :
    1900-06-29
    Date d'approbation :
    1900-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
  18. 43
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161913
    Date :
    1872-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-243-4-F, RG10-B-3-g
    Registres, fichiers et registres indexés [document textuel]. La sous-série est constituée de registres, de fichiers et de registres indexés qui concernent 
  19. 44
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130235
    Numéro de décret :
    1909-1490
    Date de réception :
    1909-06-24
    Date d'examen :
    1909-06-25
    Date d'approbation :
    1909-06-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
  20. 45
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178854
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-141-9-F, RG76-C-1-b
    Manifestes des navires d'Halifax [document textuel (surtout en microforme)] [1880-1935]. La sous-sous-série comprend des manifestes de passagers immigrants 
  21. 46
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142328
    Numéro de décret :
    1908-0009
    Date de réception :
    1908-01-03
    Date d'examen :
    1908-01-03
    Date d'approbation :
    1908-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 942, Code d'accès 90
  22. 47
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162521
    Date :
    1904-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-505-8-F, RG10-C-VI
    Agence de Nass [document textuel]. La série renferme principalement des documents créés et/ou conservés par l'Agence de Nass. Un petit nombre de dossiers 
  23. 48
    124 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142486
    Numéro de décret :
    1908-0167
    Date de réception :
    1908-01-24
    Date d'examen :
    1908-01-27
    Date d'approbation :
    1908-01-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
  24. 49
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162602
    Date :
    Microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-555-1-F, RG10-C-VI
    Bureau d'inspection de Rat Portage [document textuel (microforme)] [1881-1911]. La série comprend les copies microfilmées des documents créés et/ou tenus 
  25. 50
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161931
    Date :
    1900-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-15-4-F, RG34M 1998-00667-8, RG34M 83403/14, RG34M 81203/65, RG34M 83403/2, RG34-C-1-b, RG34M 81203/53, RG34M 81203/14
    Direction de la planification stratégique et de la gestion de l'information [support multiples]. La série se compose de rapports reliés datés de 1901 à 1967 
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