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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Oui
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1097
- Date de réception :
- 1902-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c. 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1398-1075-2-E, Numéro de boîte : OS 0076.1--OS 0076.5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1446
- Date de réception :
- 1909-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1683
- Date de réception :
- 1900-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1490
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1133
- Date de réception :
- 1905-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
- Date de modification :