Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 906, Numéro de bobine de microfilm : T-14516, Numéro de dossier : 836801
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1266, Numéro de dossier : 526088
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2039
- Date de réception :
- 1906-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 May-18 December 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1462
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1605, Numéro de dossier : 133-44, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7198
- Date de modification :