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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 827, Numéro de bobine de microfilm : T-14454, Numéro de dossier : 620099
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 December 1905-5 September 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2455
- Date de réception :
- 1900-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 449, Numéro de bobine de microfilm : T-13139, Numéro de dossier : 119056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0603
- Date de réception :
- 1904-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 872, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1418
- Date de réception :
- 1909-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 977, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1302, Numéro de dossier : 447, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 465, Numéro de bobine de microfilm : T-13149, Numéro de dossier : 124151
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 179, Numéro de dossier : 111-00
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 April-3 May 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 896
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 888
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : 2548, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7415, Numéro de dossier : 16032-319
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 288, Numéro de dossier : 2945, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 870
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/07/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 329, Numéro de dossier : 18908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 973
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : 2533
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4010, Numéro de bobine de microfilm : C-10203, Numéro de dossier : 251270
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1899-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8479-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7041
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7103-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4319
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 January-3 May 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1460
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
- Date de modification :