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Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6990, Numéro de bobine de microfilm : C-12940, Numéro de dossier : 976/20-5-15-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7793, Numéro de bobine de microfilm : C-12071, Numéro de dossier : 27169-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0134
- Date de réception :
- 1906-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0558
- Date de réception :
- 1904-03-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 100728
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7640, Numéro de bobine de microfilm : C-11594, Numéro de dossier : 18169-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8318, Numéro de bobine de microfilm : C-13785, Numéro de dossier : 976/8-7-13-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6412, Numéro de bobine de microfilm : C-8748, Numéro de dossier : 842-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7614, Numéro de bobine de microfilm : C-11578, Numéro de dossier : 12169-13, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 November 1908-20 February 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1465
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/09-1921/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2813, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1455, Numéro de dossier : 416 A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1900[/01/01] - 1901[/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 976/30-12-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 140, Numéro de dossier : 2617
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 144, Numéro de bobine de microfilm : T-18677, Numéro de dossier : 2398
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1906[/01/01] - 1921[/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 976/30-14-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1905, Numéro de dossier : 3268-152, Partie de dossier : 1=1881-1905;2=1905-1910
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 434, Numéro de dossier : 11461, Partie de dossier : 1=1909-1913;2=1914-1920
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 9227, Numéro de dossier : 1014-80-68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 939, Numéro de bobine de microfilm : T-14531, Numéro de dossier : 914746
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2745, Numéro de dossier : 976/37-2-12-X7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 786
- Date de modification :