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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1258, Numéro de dossier : 483799
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1039
- Date de réception :
- 1906-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/11-1904/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 129, Numéro de dossier : 1903-998
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/03/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 352, Numéro de dossier : 21436
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0469
- Date de réception :
- 1901-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0438
- Date de réception :
- 1904-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42445, Numéro de dossier : 1758-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1272, Numéro de dossier : 559210
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 141, Numéro de dossier : 1906-500
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0856
- Date de réception :
- 1904-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 873, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11301, Numéro de dossier : R-6096, Partie de dossier : SER 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1690
- Date de réception :
- 1901-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-12-17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1058, Numéro de dossier : 191994
-
Appointment Capt E. J. Chambers Gent. [Gentleman] Usher of the Black Rod - Sir W. Laurier 1904/02/29
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1904-0410
- Date de réception :
- 1904-02-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 484, Numéro de bobine de microfilm : C-10418, Numéro de dossier : 748178
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 139, Numéro de dossier : A 1/14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1040
- Date de réception :
- 1906-05-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0173
- Date de réception :
- 1902-01-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2071
- Date de réception :
- 1903-12-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2070
- Date de réception :
- 1903-12-10
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 October-6 November 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1462
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0748
- Date de réception :
- 1904-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1268, Numéro de dossier : 537098
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1903-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-7-6-E, RG14-E-5, RG14M 79003/17
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26960-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1358
- Date de modification :